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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Coopération internationale de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 9 Jul 2025

    Afin de favoriser l'ouverture internationale de la Bretagne, la Région mène une politique de coopérations concrètes avec …

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  2. data.gouv.fr

    Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026

    Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements …

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  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026

    Ce jeu de données contient les périmètres des zones humides d'importance internationale selon la convention de Ramsar …

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  4. data.gouv.fr

    Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) du GRAND EST

    DREAL Grand EstUpdated 15 Oct 2018

    Une zone humide d'importance internationale selon la convention de Ramsar (RAMSAR) fait partie des espaces naturels protégés …

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL occitanie] Réserve Internationale de Ciel Etoilé

    DREAL OccitanieUpdated 1 Aug 2019

    … le-parc-national-des-cevennes-plus-grande-reserve-internationale-de-ciel-etoile-deurope) En plus d’attribuer le …

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  6. data.gouv.fr

    Conventions, protocoles et plans d'actions sur les mers régionales

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Les conventions de mers régionales sont des accords internationaux entre États côtiers d'une région spécifique pour gérer …

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  7. data.gouv.fr

    Zones RAMSAR en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 28 Apr 2023

    Zones Humides d'Importance Internationale découlant de la Convention RAMSAR. L’objectif de la Convention de Ramsar est …

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  8. data.gouv.fr

    Pôle d'échange multimodaux en région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jul 2016

    … de proximité que pour les déplacements nationaux et internationaux, tout en offrant des services adaptés aux besoins de …

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  9. data.gouv.fr

    Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Nov 2017

    La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux …

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  10. data.gouv.fr

    Carreaux Marsden

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … Ce codage est utilisé par le serveur SISMER ainsi que lors d'échanges internationaux. La taille de ces …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de recherches et secours (SAR)

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    … la circulaire la circulaire de l’Organisation Maritime Internationale (OMI n° SAR.8/Circ.4 du 1er décembre …

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  12. data.gouv.fr

    Délimitations maritimes

    ShomUpdated 10 Jan 2023

    … deux Etats, des décisions d’une instance juridique internationale, des recommandations de la Commission des limites du plateau …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètres de protection des réserves naturelles nationales en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Jul 2023

    … ou d'une obligation résultant d'une convention internationale. Un périmètre de protection peut être mis en place …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET)

    DREAL OccitanieUpdated 4 Nov 2026

    … consommation d’énergie, en cohérence avec les engagements internationaux de la France, d’intégrer les enjeux de qualité …

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  15. data.gouv.fr

    Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Aug 2026

    … qui lui sont attachées découlent d’une convention internationale de l’UNESCO, la Convention concernant la protection du …

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  16. data.gouv.fr

    Réserves naturelles nationales en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Jul 2023

    … ou d'une obligation résultant d'une convention internationale. Le classement d’une réserve naturelle nationale est prononcé …

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  17. data.gouv.fr

    Ressources minérales terrestres potentielles et avérées définies par le schéma régional des carrières de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … km², • Volume (en km3), • Intérêt régional, national ou local, • Aura internationale, nationale et régionale, • CODE SRC Bretagne, • Usages.

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  18. data.gouv.fr

    Grand Site de France en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jul 2026

    … Ce label peut s’additionner avec d’autres inscriptions nationales, ou internationales comme la Liste du patrimoine de …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département des Vosges (88)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a été respecté. La production du millésime ORTHO HR …

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  20. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Meuse (55)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a été respecté. La production du millésime ORTHO HR …

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