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  1. data.gouv.fr

    Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2025 dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Oct 2024

    … de maïs, les exploitants font une déclaration d'intention de culture à la parcelle de maïs dit industriel …

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  2. data.gouv.fr

    Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Oct 2024

    Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du …

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  3. data.gouv.fr

    Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2027 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026

    Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du …

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  4. data.gouv.fr

    Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026

    … Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2026 pour …

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  5. data.gouv.fr

    Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025

    … Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2025 pour …

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  6. data.gouv.fr

    Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025

    Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du …

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  7. data.gouv.fr

    Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025

    … Ces intentions de culture sont ensuite transmises aux commissions communales qui valident et règle les litiges entre exploitants …

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  8. data.gouv.fr

    Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2027 dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 27 Oct 2026

    … Ces intentions de culture sont ensuite transmises aux commissions communales qui valident et règlent les litiges entre exploitants …

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  9. data.gouv.fr

    Communes comprises dans la zone agricoles de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024

    … commission communale afin de pouvoir statuer sur les intentions de cultures des différents types de maïs et de …

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  10. data.gouv.fr

    Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024

    … Cette table représente cette assiette pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2024 pour …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de déploiement du réseau fibre

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020

    … 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …

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  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … administration quatre mois à l'avance de son intention de procéder à des travaux autres que ceux qui …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022

    … décision puisqu’elles contiennent un grand nombre d’intentions pour les questions d’aménagement du territoire. Elles peuvent …

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  14. data.gouv.fr

    Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 1 Apr 2026

    … complète ou d'intention. Un dispositif de labellisation vise à garantir la cohérence et la pertinence des projets …

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  15. data.gouv.fr

    Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux dans le Loiret (ZICO)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Sept 2018

    … Cette directive impose aux États membres l'interdiction de les tuer ou de les capturer intentionnellement, de détruire …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Faucon Crécerellette - Dortoirs en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 13 Jun 2022

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Domaines Vitaux en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 19 Jun 2023

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV élargi en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV restreint (enquête nationale) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Aire globale de fréquentation en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 27 Jun 2023

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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