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29 datasets for “intent”
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Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2025 dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Oct 2024
… de maïs, les exploitants font une déclaration d'intention de culture à la parcelle de maïs dit industriel …
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Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Oct 2024
Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du …
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Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2027 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026
Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du …
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Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026
… Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2026 pour …
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Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025
… Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2025 pour …
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Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025
Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du …
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Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025
… Ces intentions de culture sont ensuite transmises aux commissions communales qui valident et règle les litiges entre exploitants …
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Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2027 dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 27 Oct 2026
… Ces intentions de culture sont ensuite transmises aux commissions communales qui valident et règlent les litiges entre exploitants …
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Communes comprises dans la zone agricoles de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024
… commission communale afin de pouvoir statuer sur les intentions de cultures des différents types de maïs et de …
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Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024
… Cette table représente cette assiette pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2024 pour …
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Zones de déploiement du réseau fibre
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020
… 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …
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Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… administration quatre mois à l'avance de son intention de procéder à des travaux autres que ceux qui …
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[DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022
… décision puisqu’elles contiennent un grand nombre d’intentions pour les questions d’aménagement du territoire. Elles peuvent …
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Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 1 Apr 2026
… complète ou d'intention. Un dispositif de labellisation vise à garantir la cohérence et la pertinence des projets …
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Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux dans le Loiret (ZICO)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Sept 2018
… Cette directive impose aux États membres l'interdiction de les tuer ou de les capturer intentionnellement, de détruire …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Faucon Crécerellette - Dortoirs en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 13 Jun 2022
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Domaines Vitaux en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 19 Jun 2023
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV élargi en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV restreint (enquête nationale) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Aire globale de fréquentation en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 27 Jun 2023
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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