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464 datasets for “industry code”
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Industrie agro-alimentaire dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 11 Jul 2016
Localisation de l'implantation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés) Localisation des industries agro-alimentaires …
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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Tarn
DDT TarnUpdated 15 Nov 2024
… L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …
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Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2026
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Carrières en activité dans le Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2026
Les travaux publics et certaines industries utilisent encore aujourd'hui une majorité de matières premières sous forme de …
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Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2026
… Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac
DDTM GirondeUpdated 18 Mar 2025
… INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code …
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Document d'urbanisme d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012 …
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Document d'urbanisme de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Bréviandes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme d'Assencières
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme d'Auxon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Bayel
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Bouilly
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Chappes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Chauchigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Chaumesnil
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Courceroy
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Crancey
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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