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464 datasets for “industry code”

  1. data.gouv.fr

    Industrie agro-alimentaire dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 11 Jul 2016

    Localisation de l'implantation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés) Localisation des industries agro-alimentaires …

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  2. data.gouv.fr

    Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Tarn

    DDT TarnUpdated 15 Nov 2024

    … L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …

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  3. data.gouv.fr

    Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2026

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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  4. data.gouv.fr

    Carrières en activité dans le Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2026

    Les travaux publics et certaines industries utilisent encore aujourd'hui une majorité de matières premières sous forme de …

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  5. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2026

    … Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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  6. data.gouv.fr

    PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac

    DDTM GirondeUpdated 18 Mar 2025

    … INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code …

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  7. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme d'Estissac

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012 …

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  8. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Chavanges

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  9. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Bréviandes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  10. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme d'Assencières

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  11. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme d'Auxon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  12. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Barbuise

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  13. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Bayel

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  14. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Bouilly

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012 …

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  15. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Bourguignons

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  16. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Chappes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  17. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Chauchigny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  18. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Chaumesnil

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  19. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Courceroy

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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  20. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Crancey

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

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