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Filtersdata.gouv.fr · WMS

47 datasets for “individuelle”

  1. data.gouv.fr

    Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022

    Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025

    Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  3. data.gouv.fr

    Mouillages individuels déclarés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026

    Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024

    Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017

    Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Localisation des bacs individuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Point symbolisant un conteneur d'ordures ménagères colllecté par le service de coleecte des déchets de Brest métropole …

    • WMS
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    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à …

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 …

    • ESRI SHAPEFILE
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  9. data.gouv.fr

    Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle …

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle …

    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019

    … autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Répertoire du Parc Locatif Social en Bretagne au 01/01/2018 Le répertoire du parc locatif social permet …

    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    L_ZMEL_P_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    … Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    L_ZMEL_S_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    … Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Déversoir d'orage (déversement temps SEC) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jun 2026

    … Déversoir d'orage d'un système de collecte (A1) Le point réglementaire de type « A1 » correspond individuellement à …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Déversoir d'orage (déversement temps PLUIE) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    … Déversoir d'orage d'un système de collecte (A1) Le point réglementaire de type « A1 » correspond individuellement à …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Mats Eoliennes de Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 May 2024

    Cette couche décrit des éoliennes prises individuellement sauf forme de ponctuels. Elle est une synthèse des données issues …

    • MAPINFO
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    … Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  19. data.gouv.fr

    Résidences Habitat Jeunes en Bretagne (ex-FJT)

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    Mixtes, ces résidences proposent un accueil individuel. Des logements pour couples, familles monoparentales et personnes à mobilité réduite …

    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    ZFE - Zone à faibles émissions

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Dérogations pour certains véhicules et dérogations individuelles. **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mobilités [**Fiche détaillée …

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    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
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