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47 datasets for “individuelle”
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Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022
Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)
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Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025
Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.
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Mouillages individuels déclarés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026
Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …
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Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …
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Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017
Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
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Localisation des bacs individuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Point symbolisant un conteneur d'ordures ménagères colllecté par le service de coleecte des déchets de Brest métropole …
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à …
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 …
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle …
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle …
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Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées dans …
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Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Répertoire du Parc Locatif Social en Bretagne au 01/01/2018 Le répertoire du parc locatif social permet …
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L_ZMEL_P_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
… Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC
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L_ZMEL_S_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
… Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC
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Déversoir d'orage (déversement temps SEC) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jun 2026
… Déversoir d'orage d'un système de collecte (A1) Le point réglementaire de type « A1 » correspond individuellement à …
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Déversoir d'orage (déversement temps PLUIE) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026
… Déversoir d'orage d'un système de collecte (A1) Le point réglementaire de type « A1 » correspond individuellement à …
- UTF8
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Mats Eoliennes de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 May 2024
Cette couche décrit des éoliennes prises individuellement sauf forme de ponctuels. Elle est une synthèse des données issues …
- MAPINFO
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
… Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données …
- GEOJSON
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Résidences Habitat Jeunes en Bretagne (ex-FJT)
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
Mixtes, ces résidences proposent un accueil individuel. Des logements pour couples, familles monoparentales et personnes à mobilité réduite …
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ZFE - Zone à faibles émissions
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Dérogations pour certains véhicules et dérogations individuelles. **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mobilités [**Fiche détaillée …
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