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2,727 datasets for “form”
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Principales plates-formes multimodales de Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 3 Dec 2014
Le jeu de données contient la position, sous forme ponctuelle, des principales plates-formes multimodales de Lorraine (et …
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Formations sanitaire et social en Bretagne
Région BretagneUpdated 29 Sept 2025
Localisation des formations sanitaire et social au niveau établissement. Des informations sur les contacts, site web et financement …
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test_import_formation_2026
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Aug 2026
-- Description de la série de données --
- UTF8
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Emprises des plates-formes pétrolières en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 Mar 2022
Emprises des plates-formes pétrolières
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées) en Eure-et-Loir (28), au 05/12/2025 : format CNIG 2016 ( (avec mise à jour du format en février 2022) pour alimenter le géoportail de l'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
Le bassin d'éducation et de formation n'est donc pas un niveau administratif ou hiérarchique supplémentaire qui …
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Indices de cavités souterraines de forme surfacique en Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Apr 2022
… Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en cours de complétion.
- INCONNU
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Indices de cavités souterraines de forme ponctuelle en Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Apr 2022
… Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en cours de complétion.
- INCONNU
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Indices de cavités souterraines de forme linéaire en Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 8 Apr 2022
… Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en cours de complétion.
- INCONNU
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Recensement de la population en Bretagne - Formation
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
La donnée fournit des résultats sur les niveaux de diplôme des personnes non scolarisées. Cette donnée est disponible …
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Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016
Localisation ponctuelle sous Cascade d'un ouvrage de retenue d'eau : Données issues du module SIOUH de l …
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PPRN de Saint-Didier-de-Formans
DDT de l'AinUpdated 21 Jan 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Eure-et-Loir (28) : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Mar 2015
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …
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Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2016
Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord
DDTM NordUpdated 7 Dec 2022
Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations …
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Installations classées génératrices (surfaciques) de servitudes de la catégorie PM2, au 05/12/2025 : format CNIG 2016 (avec mise à jour du format en février 2022) pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025
Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans …
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Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM (surfaciques) générateurs de servitudes de la catégorie PM1, au 27/09/2023 : format CNIG 2016 pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 Sept 2023
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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