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163 datasets for “facilitation”
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Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Oct 2025
… photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
… Elle facilite l’adaptation et la modernisation des parcs de logements et de locaux commerciaux et artisanaux, et …
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Communautés de covoiturage issues de OuestGo
Région BretagneUpdated 6 Sept 2024
… pour les personnes ayant un intérêt commun et faciliter l'organisation de leur covoiturage. Elles peuvent être d …
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Autorité Environnementale annotations en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations …
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Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Feb 2025
Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en …
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Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche identifie les correspondants Transition Énergétique par EPCI afin de faciliter le pilotage, le suivi des actions …
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Sitadel - Geolocalisation des permis de démolir sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Mar 2022
… construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.
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Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022
… construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.
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Pôle d'échange multimodaux en région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jul 2016
… train, métro, bus, circulations douces… Il permet de faciliter les correspondances, tant pour les liaisons de proximité que …
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Lieux dits associés aux départs de feux en Corse du sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2023
… Pour faciliter la localisation des départs de feux un travail a été effectué pour homogénéiser les lieux dits …
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Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… en proximité, en lisibilité et en visibilité, et faciliter les coopérations locales qui font la vitalité de la …
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Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025
… SDES et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG. Plus d'informations sur …
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N_BASSIN_VIE_ZSUP_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 24 Jul 2019
Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la …
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Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023
… construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.
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Principaux canaux d'irrigation, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023
… Pour faciliter l’identification des zones à potentiel ombrières photovoltaïques, l’État met à disposition des informations relatives …
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Courbes de niveau
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024
… aux modèles numériques de terrain (MNT) classiques et facilitent la superposition avec des données métiers pour un usage …
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Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Feb 2026
Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la …
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N_COURS_EAU_BCAE_L_039
DDT JuraUpdated 20 Jan 2026
… d'eau BCAE dans leur département, ce qui facilitera l'accès à l'information réglementaire concernant la conditionnalité …
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Pays en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… autour d''un projet commun de développement ; un niveau privilégié de partenariat et de contractualisation qui facilite la …
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ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… habitat , renforcer l’attractivité commerciale en centre-ville, faciliter les projets à travers des dispositifs expérimentaux, mieux maîtriser …
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