Skip to content
Open Data Finder

Search results for facilitation

Filtersdata.gouv.fr · WMS

163 datasets for “facilitation”

  1. data.gouv.fr

    Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Oct 2025

    … photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024

    … Elle facilite l’adaptation et la modernisation des parcs de logements et de locaux commerciaux et artisanaux, et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Communautés de covoiturage issues de OuestGo

    Région BretagneUpdated 6 Sept 2024

    … pour les personnes ayant un intérêt commun et faciliter l'organisation de leur covoiturage. Elles peuvent être d …

    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Autorité Environnementale annotations en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations …

    • WFS
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Feb 2025

    Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2026

    … Cette couche identifie les correspondants Transition Énergétique par EPCI afin de faciliter le pilotage, le suivi des actions …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Sitadel - Geolocalisation des permis de démolir sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Mar 2022

    … construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022

    … construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Pôle d'échange multimodaux en région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jul 2016

    … train, métro, bus, circulations douces… Il permet de faciliter les correspondances, tant pour les liaisons de proximité que …

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Lieux dits associés aux départs de feux en Corse du sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2023

    … Pour faciliter la localisation des départs de feux un travail a été effectué pour homogénéiser les lieux dits …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … en proximité, en lisibilité et en visibilité, et faciliter les coopérations locales qui font la vitalité de la …

    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025

    … SDES et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG. Plus d'informations sur …

    • WFS
    • WMS
  13. data.gouv.fr

    N_BASSIN_VIE_ZSUP_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 24 Jul 2019

    Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023

    … construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

    • WMS
  15. data.gouv.fr

    Principaux canaux d'irrigation, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023

    … Pour faciliter l’identification des zones à potentiel ombrières photovoltaïques, l’État met à disposition des informations relatives …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Courbes de niveau

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … aux modèles numériques de terrain (MNT) classiques et facilitent la superposition avec des données métiers pour un usage …

    • HTML
    • PDF
    • SHAPEFILE
    • N31775613C5EC4AAAA615D138A31961F0
    • WFS
    • WMS
    • +1
  17. data.gouv.fr

    Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Feb 2026

    Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_BCAE_L_039

    DDT JuraUpdated 20 Jan 2026

    … d'eau BCAE dans leur département, ce qui facilitera l'accès à l'information réglementaire concernant la conditionnalité …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Pays en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    … autour d''un projet commun de développement ; un niveau privilégié de partenariat et de contractualisation qui facilite la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … habitat , renforcer l’attractivité commerciale en centre-ville, faciliter les projets à travers des dispositifs expérimentaux, mieux maîtriser …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
“facilitation” datasets · Open Data Finder