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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Extension urbaine batie de 2019 - Savoie

    DDT SavoieUpdated 2 Aug 2019

    Enveloppe issue d'une dilatation de 40m puis d'une érosion de 25m autour des bâtiments de la …

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  2. data.gouv.fr

    Données d'observation du site Natura 2000 FR7200813 - Côte Basque rocheuse et extension au large réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - ligne

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Données d'observation terrain du site Natura 2000 FR7200813 - Côte Basque rocheuse et extension au large acquises dans …

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  3. data.gouv.fr

    Projet de création ou d'extension de parc naturel régional en Région Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2021

    Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées …

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  4. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier sans extension

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Les documents d’urbanisme locaux ne peuvent pas y prévoir de nouvelles zones à urbaniser en extension. **Thématique …

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  5. data.gouv.fr

    EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Dans le cadre d’un meilleur dialogue entre les scientifiques et les producteurs européens de mollusques, sont listés …

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  6. data.gouv.fr

    Habitats marins des sites Natura 2000 Cote basque - (état 1999-2012) révisé en 2018 - polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 17 Dec 2018

    … FR7200813 - Côte Basque Rocheuse et Extension au Large : https://data.ofb.fr/catalogue/Donnees-geographiques-OFB/fre/catalog …

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  7. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit des aerodromes pour le département du Nord

    DDTM NordUpdated 6 Feb 2020

    … l’extension de l’urbanisation et la création ou l’extension d’équipements publics sont interdites lorsqu’elles …

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  8. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier et s'étendre

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme locaux peuvent délimiter les villages listés page 56 du DOO …

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  9. data.gouv.fr

    Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Jun 2024

    … Ils ont été identifiés comme de "bons candidats" pour l'extension du réseau d'aires protégées, principalement selon …

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  10. data.gouv.fr

    Parcs photovoltaïques autorisés dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 13 Nov 2025

    … On distingue différents types d'installations photovoltaïques : - Centrale au sol - Extension d'une centrale PV - Centrale flottante - Ombrières …

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  11. data.gouv.fr

    Carte communale - 2017 - 77

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 8 Jul 2017

    … de destination, de la réfection ou de l’extension des constructions existantes ou des constructions et installations nécessaires …

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  12. data.gouv.fr

    Espaces proches du rivage - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Espaces proches des rives des estuaires les plus importants où l'extension de l'urbanisation doit être limitée …

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  13. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025

    Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES et géocodés …

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  14. data.gouv.fr

    Ensemble des données sur les domaines skiables alpins de Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 May 2026

    … l'examen des demandes UTN relatives à l'extension de domaines skiables, à l'établissement de liaisons entre …

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  15. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023

    Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de locaux non résidentiels (y compris par transformation …

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  16. data.gouv.fr

    AZI des affluents de la Vilaine - Crues historiques (linéaires)- en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012

    Ces données représentent les limites d'extension des crues historiques. Il s'agit d'objets linéaires. Le périmètre …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur situées à moins d'1 km d'un réseau existant en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 10 Oct 2018

    … moins d'un réseau de chaleur existant et à fort potentiel pour la construction d’une future extension.

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  18. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … de jeux...) ; • l’adaptation, la réfection et l’extension limitée des constructions nécessaires à l’exploitation agricole, aquacole …

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  19. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC28 - Concarneau (large) État des lieux 2023.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 pour la …

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  20. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC18 – Iroise (large) État des lieux 2023.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 concernant la …

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