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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Zones à éviter pour l'implantation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028), au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des …

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  2. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

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  6. data.gouv.fr

    Aménagements hydrauliques

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … une partie des crues, ils stockent temporairement les écoulements pour éviter les inondations issues d’événements pluvieux intenses.

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  7. data.gouv.fr

    Région Agricole (RA) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Aug 2019

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  8. data.gouv.fr

    Région Agricole (RA) de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 May 2011

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  9. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles

    DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016

    Les petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La …

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  10. data.gouv.fr

    Régions Agricoles (RA), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 7 Oct 2013

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  11. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA)

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 21 Dec 2023

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  12. data.gouv.fr

    Zones humides - Zonages avec connaissances insuffisantes

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Jun 2023

    … Selon la méthodologie employée, certaines zones humides peuvent ne pas être mises en évidence. De ce fait, les …

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  13. data.gouv.fr

    Petite Région Agricole (PRA) du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Apr 2017

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  14. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Aug 2019

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  15. data.gouv.fr

    Petite région agricole du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 14 Jan 2020

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  16. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 May 2020

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  17. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 30 Aug 2017

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  18. data.gouv.fr

    L_ZAD2020_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 5 Nov 2020

    … d’aménagement et ainsi d’éviter que l’annonce de ce projet ne provoque une envolée des prix

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  19. data.gouv.fr

    Petite région agricole en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 2 Sept 2020

    … Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une région agricole …

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  20. data.gouv.fr

    Petites Régions Agricoles (PRA) situées sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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