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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement.

    DDT Haute-VienneUpdated 8 Aug 2025

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  2. data.gouv.fr

    Plan particulier d'intervention : les périmètres de sécurité

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    zone d'évacuation ou de mise à l'abri des populations face aux risques technologiques. **Thématique **Risques et …

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  3. data.gouv.fr

    Tronçon de fossé juré dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008

    Tronçon de fossé juré Dans l'ex Généralité d'Orléans existait un système destiné à faciliter l'évacuation …

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  4. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  5. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  6. data.gouv.fr

    Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  7. data.gouv.fr

    Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  8. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Feb 2024

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  9. data.gouv.fr

    Aléa Avalanche hors PPRN en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 25 Oct 2024

    … permettre la mise en œuvre de mesures proportionnées en période de risque exceptionnel (évacuation, confinement…). (source : DGPR - 2022)

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  10. data.gouv.fr

    Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales, une servitude leur conférant …

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  11. data.gouv.fr

    SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    … établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant …

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  12. data.gouv.fr

    Rupture de grand barrage : onde de submersion

    DDT Haute-GaronneUpdated 27 Sept 2021

    … et détaillent les modalités d'alerte et d'évacuation de la population. Le phénomène de rupture de barrage …

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  13. data.gouv.fr

    Déversoir d'orage (déversement temps SEC) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jun 2026

    … d'une valeur de consigne (ou valeur seuil) ; - évacuer l'excédent, en général vers le milieu récepteur. Déversoir …

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  14. data.gouv.fr

    Déversoir d'orage (déversement temps PLUIE) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    … d'une valeur de consigne (ou valeur seuil) ; - évacuer l'excédent, en général vers le milieu récepteur. Déversoir …

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  15. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil des gens du voyage en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … d’accueil des gens du voyage, à l’évacuation forcée des résidences mobiles en cas de stationnement illicite …

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  16. data.gouv.fr

    SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … installations destinées à la conservation et à l'évacuation des produits extraits ou destinés aux travaux. Ces servitudes …

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