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266 datasets for “etc”
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Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Jul 2025
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)
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Croisement des programmes communaux de l'ANCT
DDT DrômeUpdated 9 Feb 2022
croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)
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Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 1 Sept 2025
… Il peut s'agir d'anciennes activités industrielles (industries lourdes, manufacturières, etc.) ou encore d'anciennes activités de …
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Recensement des dégâts côtiers et submersions dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 Oct 2026
… d’oiseaux, etc.) ◦ Échouage flore (dépôts important ou anormal de goémon, herbiers de zostère arrachés, etc.) • Submersion marine …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des milieux anthropisés
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022
… Il s'agit là des espaces occupés par des gravières, carrières, sites miniers, etc. Cette sous-trame regroupe …
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Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 30 Oct 2026
Toutes les interventions en cours d'eau (travaux, création d'ouvrages, aménagements, prélèvements, etc.) sont soumises, au delà …
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Ouvrages littoraux (objets linéaires) en Pays-de-Loire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011
Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …
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Ouvrages littoraux (objets ponctuels) en Pays-de-Loire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011
Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …
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Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2019
Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …
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Périmètres des Bassins de Mobilité en Bretagne
Région BretagneUpdated 22 Nov 2025
… la coordination des politiques de mobilité (transports en commun, covoiturage, vélo, etc.) par la Région et les intercommunalités.
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Restriction secheresse des eaux souterraines en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025
… les nappes phréatiques, nappes profondes, etc. Vous utilisez cette eau, si vous disposez d’un puits ou d …
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Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024
… hydrants, bornes, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC ponctuels de chaque PPRIF de la Haute-Corse
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Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024
… chemin, route, piste, voie, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC linéaires de chaque PPRIF de la …
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Ouvrage de protection collective surfacique (OPC_S)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 12 Sept 2024
… aire débroussaillée, bande de débroussaillement, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC surfaciques de chaque PPRIF de …
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Après mine - Ouvrages surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024
… puits (visibles ou non), entrée de galerie, chevalement, bassin de décantation, bâtiments d'exploitation, etc...
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Restriction temporaire d’accès au DPMn
DDTM FinistèreUpdated 18 Apr 2023
… d’oiseaux (gravelot à collier interrompu, sternes, goélands, etc). Ce type d’AP permet de préserver des espèces …
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Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018
… de chasse et de faunes sauvages, Natura 2000 etc.); - des parcelles faisant l'objet d'un refus de …
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N_NOEUD_ROUTIER_BDC_A75_P_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Feb 2019
… auxquels peuvent appartenir les tronçons routiers sont les échangeurs, les diffuseurs, les carrefours aménagés, les ronds-points, etc
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Après mine - Ouvrages ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024
… puits (visibles ou non), entrée de galerie, chevalement, bassin de décantation, bâtiments d'exploitation, etc...
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Après mine - Ouvrages linéaires en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024
… puits (visibles ou non), entrée de galerie, chevalement, bassin de décantation, bâtiments d'exploitation, etc...
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