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71 datasets for “epa”
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L_EPA_CONTOURS_077
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jan 2017
L_EPA_CONTOURS_077
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Epagne Epagnette
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Dec 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Epagne Epagnette
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Epagne Epagnette
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Syndicat Mixte Baie Somme - Grand Littoral Picard (epage smbsglp)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
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PPR Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)
DDT OiseUpdated 20 Jul 2020
Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)
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Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Scarpe Aval et du Bas-Escaut (epage smapi)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de …
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N_EPA_ZSUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 7 Jun 2022
Les Contrats de développement territoriaux (CDT) existant ou en projet qui concernent des communes de l'Essonne.
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Epaves et obstructions répertoriées par le Shom
ShomUpdated 17 Feb 2026
Le produit « Épaves et obstructions » contient une description des épaves et obstructions sur la zone économique exclusive française …
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Zones I et II fixant les périodes d'interdictions d'épandage de fertilisants de type II sur culture de maïs en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Zone d'interdiction d'épandage en Bretagne L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées …
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Evolution de la pression d'azote épandu en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 5 Sept 2019
… bretons correspond à la quantité moyenne d'azote épandu sur les parcelles agricoles des territoires bretons entre 2015 …
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Parcelles de périmètre d'épandage de matière organique (boues de stations d'épuration) en Corrèze - couche anonymisée
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Mar 2020
N_EPAND_MO_PARCELLE_S_019_anonymisee Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles » appartenant à …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de matière organique (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Aug 2024
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Epagne Epagnette
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage de …
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Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 06/10/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Oct 2026
… Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …
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