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96 datasets for “engineer”
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Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques - Bouches-du-rhone
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 Feb 2026
Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques. Voir …
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Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025
Localisation des bateaux de commerce et de plaisance, engins flottants et établissements flottants dans les eaux intérieures ayant …
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Périmètre de protection à proximité d'engins de désherbage mécanique en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Les données concernant les engins mécaniques ont été fournies par la FRAB sur la base d'un questionnaire …
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PPRN de Engins approuvé le 16/07/2019
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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- N70389D088EA14E83859183E6F2AD7281
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- NF130E18416464E71936C94F6BC15F607
- NFED65917493445B0B577C12D441A75DE
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Accessibilité physique des forêts
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 20 Mar 2026
Ces jeux de données présentent une cartographie de l’accessibilité physique des forêts aux engins d’exploitation, produite …
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Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Apr 2019
… Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code …
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Remontées mécaniques en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Dec 2025
… par téléphérique, par téléski ou par tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteurs » (art. L 342 …
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Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024
… poids lourd avec un chargement de marchandises, d'engins ou de véhicules. Sa caractéristique est de dépasser les …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations. Voir …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations. Voir …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations. Voir …
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Abondance de maigre (Argyrosomus regius) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : EVHOE (2005-2009). Données …
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Abondance de céteau (Dicologlossa cuneata) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2007 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : ORHAGO (2007-2010). Données …
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Abondance de cardines (Lepidorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009). Données …
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Abondance d'huître plate (Ostrea edulis) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2007 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : ORHAGO (2007-2010). Données …
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Abondance de langoustine (Nephrops norvegicus) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009), ORHAGO …
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Abondance de targie (Phrynorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009), ORHAGO …
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Abondance de galathée (Munida bamffia) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009), ORHAGO …
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