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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques - Bouches-du-rhone

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 Feb 2026

    Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques. Voir …

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  2. data.gouv.fr

    Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025

    Localisation des bateaux de commerce et de plaisance, engins flottants et établissements flottants dans les eaux intérieures ayant …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre de protection à proximité d'engins de désherbage mécanique en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Les données concernant les engins mécaniques ont été fournies par la FRAB sur la base d'un questionnaire …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN de Engins approuvé le 16/07/2019

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  5. data.gouv.fr

    Accessibilité physique des forêts

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 20 Mar 2026

    Ces jeux de données présentent une cartographie de l’accessibilité physique des forêts aux engins d’exploitation, produite …

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  6. data.gouv.fr

    Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Apr 2019

    … Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code …

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  7. data.gouv.fr

    Remontées mécaniques en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Dec 2025

    … par téléphérique, par téléski ou par tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteurs » (art. L 342 …

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  8. data.gouv.fr

    Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024

    … poids lourd avec un chargement de marchandises, d'engins ou de véhicules. Sa caractéristique est de dépasser les …

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  9. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt …

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  10. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt …

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  11. data.gouv.fr

    SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations. Voir …

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  12. data.gouv.fr

    SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023

    … surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations. Voir …

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  13. data.gouv.fr

    SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations. Voir …

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  14. data.gouv.fr

    Abondance de maigre (Argyrosomus regius) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : EVHOE (2005-2009). Données …

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  15. data.gouv.fr

    Abondance de céteau (Dicologlossa cuneata) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2007 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : ORHAGO (2007-2010). Données …

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  16. data.gouv.fr

    Abondance de cardines (Lepidorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2009

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009). Données …

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  17. data.gouv.fr

    Abondance d'huître plate (Ostrea edulis) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2007 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : ORHAGO (2007-2010). Données …

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  18. data.gouv.fr

    Abondance de langoustine (Nephrops norvegicus) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009), ORHAGO …

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  19. data.gouv.fr

    Abondance de targie (Phrynorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009), ORHAGO …

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  20. data.gouv.fr

    Abondance de galathée (Munida bamffia) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : LANGOLF (2006-2009), ORHAGO …

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