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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    Introduit en 2003 par la directive 2003/87/CE, le système d'échange de quotas d'émissions de …

    • WMS
  2. data.gouv.fr

    ZFE - Zone à faibles émissions

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zone à faibles émissions (ZFE), ou zone de basses émissions : Zone urbaine dont l'accès est réservé aux …

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    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.

    DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025

    Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les restrictions s'appuient sur un certificat qualité de l'air (qui classe les véhicules selon leurs émissions …

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  5. data.gouv.fr

    Emission de gaz en mer de Marmara entre le 4 novembre et le 14 décembre 2009 (S. Dupré, 2015)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Répartition spatiale des émissions de gaz en mer de Marmara, établie d'après des données acoustiques de la …

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    • WWW:LINK-1.0-HTTP--PUBLICATION-URL
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    DCSMM2024_D11C1.2 Distribution spatiale des émissions annuelles des sons impulsifs tous niveaux pouvant entraîner un risque de dérangement pour les années 2016 à 2021

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … les émissions acoustiques des canons à air ; les émissions acoustiques par des sources impulsives autres que les canons …

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  7. data.gouv.fr

    DCSMM2024_D11C1.3 Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour les années 2016 à 2021

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … les émissions acoustiques des canons à air ; les émissions acoustiques par des sources impulsives autres que les canons …

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  8. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D11C1.2 - Distribution spatiale des émissions impulsives (occurrence annuelle) pour l’année 2016

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Les pressions considérées pour l'évaluation du critère sont : • les émissions acoustiques des canons à air ; • les émissions …

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  9. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D11C1.3 - Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour l’année 2016

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Les pressions considérées pour l'évaluation du critère sont : • les émissions acoustiques des canons à air ; • les émissions …

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  10. data.gouv.fr

    Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … l'air qui classe les véhicules selon leurs émissions polluantes). L'objectif est de diminuer rapidement le nombre …

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  11. data.gouv.fr

    Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …

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  12. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

    DDT Haute-VienneUpdated 17 Sept 2025

    Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

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  13. data.gouv.fr

    SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … des stations de radiorepérage ou de radionavigation d'émission ou de réception. La servitude a pour conséquence : - l …

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  14. data.gouv.fr

    SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Ligne)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021

    … des stations de radiorepérage ou de radionavigation d'émission ou de réception. La servitude a pour conséquence : - l …

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  15. data.gouv.fr

    SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Point)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021

    … des stations de radiorepérage ou de radionavigation d'émission ou de réception. La servitude a pour conséquence : - l …

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  16. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

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  17. data.gouv.fr

    SUP PT2 (60)

    DDT OiseUpdated 24 Dec 2021

    Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l …

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  18. data.gouv.fr

    SUP PT2 LH (60)

    DDT OiseUpdated 24 Dec 2021

    Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l …

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  19. data.gouv.fr

    Diagnostic de performance énergétique (DPE) du Parc locatif social 2020 (RPLS) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … sur les émissions de gaz à effet de serre sur une échelle allant de A (émission faible, inférieure …

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  20. data.gouv.fr

    Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Nov 2022

    Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (émissaires …

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