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66 datasets for “emissions”
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Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
Introduit en 2003 par la directive 2003/87/CE, le système d'échange de quotas d'émissions de …
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ZFE - Zone à faibles émissions
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zone à faibles émissions (ZFE), ou zone de basses émissions : Zone urbaine dont l'accès est réservé aux …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Les restrictions s'appuient sur un certificat qualité de l'air (qui classe les véhicules selon leurs émissions …
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Emission de gaz en mer de Marmara entre le 4 novembre et le 14 décembre 2009 (S. Dupré, 2015)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Répartition spatiale des émissions de gaz en mer de Marmara, établie d'après des données acoustiques de la …
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DCSMM2024_D11C1.2 Distribution spatiale des émissions annuelles des sons impulsifs tous niveaux pouvant entraîner un risque de dérangement pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… les émissions acoustiques des canons à air ; les émissions acoustiques par des sources impulsives autres que les canons …
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DCSMM2024_D11C1.3 Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… les émissions acoustiques des canons à air ; les émissions acoustiques par des sources impulsives autres que les canons …
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DCSMM2018 - D11C1.2 - Distribution spatiale des émissions impulsives (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les pressions considérées pour l'évaluation du critère sont : • les émissions acoustiques des canons à air ; • les émissions …
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DCSMM2018 - D11C1.3 - Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les pressions considérées pour l'évaluation du critère sont : • les émissions acoustiques des canons à air ; • les émissions …
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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… l'air qui classe les véhicules selon leurs émissions polluantes). L'objectif est de diminuer rapidement le nombre …
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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles
DDT Haute-VienneUpdated 17 Sept 2025
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… des stations de radiorepérage ou de radionavigation d'émission ou de réception. La servitude a pour conséquence : - l …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Ligne)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… des stations de radiorepérage ou de radionavigation d'émission ou de réception. La servitude a pour conséquence : - l …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Point)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… des stations de radiorepérage ou de radionavigation d'émission ou de réception. La servitude a pour conséquence : - l …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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SUP PT2 (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l …
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SUP PT2 LH (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) du Parc locatif social 2020 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… sur les émissions de gaz à effet de serre sur une échelle allant de A (émission faible, inférieure …
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Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Nov 2022
Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (émissaires …
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