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  1. data.gouv.fr

    Isochrone routier (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 14 Jan 2020

    Isochrones routiers en fonction des échangeurs autoroutiers - jusqu'à 10mn de l'échangeur (duree='10') - jusqu'à 20mn …

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  2. data.gouv.fr

    Isochrone routier (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 14 Jan 2020

    Isochrones routiers en fonction des échangeurs autoroutiers - jusqu'à 10mn de l'échangeur (duree='10') - jusqu'à 20mn …

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  3. data.gouv.fr

    Santé - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Etablissements médicaux et para-médicaux **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Durenque - Tarn

    DDT TarnUpdated 22 Aug 2013

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

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  5. data.gouv.fr

    Aire_Permanente_d_Accueil_P_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Nov 2019

    Ces aires sont destinées aux gens du voyage itinérants dont les durées de séjour dans un même lieu …

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  6. data.gouv.fr

    Les marins du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 13 Feb 2025

    … Pêche au Large Navigation de pêche pratiquée par des navires s’éloignant habituellement du port pour une durée …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

    DDTM VendéeUpdated 21 Feb 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  8. data.gouv.fr

    Circonscriptions territoriales affectées aux lieutenant de louveterie dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 10 Sept 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  9. data.gouv.fr

    Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Apr 2017

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 4 Feb 2019

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Feb 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 27 Mar 2018

    … Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  14. data.gouv.fr

    Circonscription des lieutenants de louveterie dans le département de Maine-et-Loire(49).

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jan 2025

    … Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022

    … de sa nouvelle charte pour une durée de 12 ans, durée fixée par la loi. Elle a une …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Ces conventions ont une durée moyenne de 5 ans. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Service foncier [**Fiche …

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  17. data.gouv.fr

    Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

    DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026

    … Les concessions sont délivrées par le préfet après avis de la commission des cultures marines pour une durée …

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  18. data.gouv.fr

    Calcul des QMNA5 en DREAL N-PdC

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Aug 2015

    … Le QMNA5 est le QMNA calculé pour une durée de 5 ans. Il permet d'apprécier statistiquement le …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021

    … Il nomme, pour une durée de six ans, des lieutenants de louveterie qui géreront ces destructions collectives sous …

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  20. data.gouv.fr

    Zones d'aménagement différé (ZAD) du département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Aug 2022

    … d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de 6 ans, d'un droit de préemption sur …

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