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28 datasets for “due”
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ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris.
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Oct 2018
… contre les pics de pollution de l'air dûes aux particules fines comme le NO2 et le PM10.
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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… pollution pour faire chuter les émissions de polluants dues au transport routier et donc abaisser le concentration de …
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Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Apr 2016
… La mise en place d’un Groupement d’intérêt cynégétique (GIC), est due à la seule volonté des …
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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
… La mise en place d’un Groupement d’intérêt cynégétique (GIC), est due à la seule volonté des …
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PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DES AÉROPORTS EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Oct 2016
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues …
- INCONNU
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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 Feb 2011
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues …
- MAPINFO TAB
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Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 30 Jun 2025
… La mise en place d’un Groupement d’intérêt cynégétique (GIC), est due à la seule volonté des …
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Groupement d'intérêt cynégétique dans le département de l'Orne en 2018
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Sept 2022
… La mise en place d’un Groupement d’intérêt cynégétique (GIC), est due à la seule volonté des …
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Courbes de bruit stratégiques - routes nationales - 3 millions de véhicules / an - indice Ln
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 21 Jan 2015
… Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues …
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Zone de montagne en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… territoires où l'agriculture rencontre des difficultés particulières dues aux conditions naturelles, justifiant ainsi des aides spécifiques pour …
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EUSeaMap2 (2016) Broad-Scale Predictive Habitat Map
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… The model includes the sublittoral zone only; due to the high variability of the littoral zone, a lack …
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Ortho-Express
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Nov 2026
… en milieu urbain dense. - Réduction des zones cachées dues aux déversements des éléments en sursol. - Amélioration de la …
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Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 28 Jun 2023
… Les principales modifications ayant affecté le référentiel RA/PRA sont dues aux fusions de communes. Dans le cas …
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Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… Pour cela, la AOM peut percevoir le versement "mobilité" (contribution due par les employeurs qui embauchent plus de …
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Zonage réglementé du PPR multirisques Inondation et Mouvements de Terrain sur la commune du PRADET (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Dec 2019
… et écroulements, glissements de terrains ; - aux inondations principalement dues aux débordements de l’Eygoutier. Le territoire communal est …
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Zonage réglementé du PPR multirisques Inondation et Mouvements de Terrain sur la commune de LA GARDE (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Dec 2019
… et écroulements, glissements de terrains ; - aux inondations principalement dues aux débordements de l’Eygoutier. Le territoire communal est …
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DCSMM2024_D11C1.2 Distribution spatiale des émissions annuelles des sons impulsifs tous niveaux pouvant entraîner un risque de dérangement pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… impulsives (transitoires) ; les explosions sous-marines ; les émissions dues au battage de pieux. Les données utilisées pour le …
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DCSMM2024_D11C1.3 Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… impulsives (transitoires) ; les explosions sous-marines ; les émissions dues au battage de pieux. Les données utilisées pour le …
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DCSMM2018 - D11C1.2 - Distribution spatiale des émissions impulsives (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… impulsives (transitoires) ; • les explosions sous-marines ; • les émissions dues au battage de pieux. Les données utilisées pour le …
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Nappes réservées en priorité à l’alimentation en eau potable du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… La qualité des eaux souterraines de la chaîne des Puys est en grande partie due à une quasi …
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