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24 datasets for “dts”
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DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Sept 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015
… Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France …
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DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Bathymétrie de l'étang de Savoyard
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 12 Nov 2025
Bathymétrie de l'étang de Savoyard
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Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)
DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018
… Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France …
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Zones de chasse
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 21 Aug 2026
Limites des réserves de chasse et de faune sauvage de Saint-Pierre-et-Miquelon, instituées par les arrêtés …
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Zone de suivi des comptage des pestes forestières sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Mar 2021
… Ces données statistiques sont traitées par la DTAM mettent en lumière l'évolution et l'état de ces …
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DTT05 - Aires de protection de biotope du département des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Sept 2014
Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées …
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Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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point d'intérêts socio économique de l'archipel
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… Les intérêts couverts incluent les services publics (préfecture, mairie, gendarmerie, DTAM, douane, tribunal), les infrastructures éducatives (groupes scolaires …
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
DDTM MancheUpdated 13 Nov 2026
… administrateur DtCrSegHyd = Date création segment DtMaSegHyd = Date mise à jour segment StSegHyd = Statut du segment DtCaSeHyPE = Date caractérisation …
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Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 7 May 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Apr 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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Carte de bruit (carte de type C NUIT LNC) - Département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 18 Feb 2019
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion …
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ZONES A DOMINANTE HUMIDE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… inventaires plus précis (délimitation prévue par la loi DTR et renseignement du tronc commun national). Son usage doit …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Faucon Crécerellette - Dortoirs en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 13 Jun 2022
… avec des relais départementaux par la LPO Occitanie DT34, DT11, le GOR (66) et le COGard (30) en …
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Lignes souterraines RTE
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Apr 2018
… l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre du décret anti-endommagement (DT/DICT) en cas de travaux.
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