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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain)

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Sept 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  2. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)

    DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015

    … Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France …

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  3. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

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  4. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022

    Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …

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  5. data.gouv.fr

    Bathymétrie de l'étang de Savoyard

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 12 Nov 2025

    Bathymétrie de l'étang de Savoyard

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)

    DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018

    … Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de chasse

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 21 Aug 2026

    Limites des réserves de chasse et de faune sauvage de Saint-Pierre-et-Miquelon, instituées par les arrêtés …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de suivi des comptage des pestes forestières sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Mar 2021

    … Ces données statistiques sont traitées par la DTAM mettent en lumière l'évolution et l'état de ces …

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  9. data.gouv.fr

    DTT05 - Aires de protection de biotope du département des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Sept 2014

    Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées …

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  10. data.gouv.fr

    Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    … La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …

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  11. data.gouv.fr

    point d'intérêts socio économique de l'archipel

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    … Les intérêts couverts incluent les services publics (préfecture, mairie, gendarmerie, DTAM, douane, tribunal), les infrastructures éducatives (groupes scolaires …

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  12. data.gouv.fr

    Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    … La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …

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  13. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024

    Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …

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  14. data.gouv.fr

    Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie

    DDTM MancheUpdated 13 Nov 2026

    … administrateur DtCrSegHyd = Date création segment DtMaSegHyd = Date mise à jour segment StSegHyd = Statut du segment DtCaSeHyPE = Date caractérisation …

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  15. data.gouv.fr

    Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 7 May 2013

    … La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …

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  16. data.gouv.fr

    Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Apr 2013

    … La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …

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  17. data.gouv.fr

    Carte de bruit (carte de type C NUIT LNC) - Département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 18 Feb 2019

    La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion …

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  18. data.gouv.fr

    ZONES A DOMINANTE HUMIDE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … inventaires plus précis (délimitation prévue par la loi DTR et renseignement du tronc commun national). Son usage doit …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Faucon Crécerellette - Dortoirs en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 13 Jun 2022

    … avec des relais départementaux par la LPO Occitanie DT34, DT11, le GOR (66) et le COGard (30) en …

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  20. data.gouv.fr

    Lignes souterraines RTE

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Apr 2018

    … l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre du décret anti-endommagement (DT/DICT) en cas de travaux.

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