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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Le modèle numérique de terrain (MNT) en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Feb 2018

    La BD ALTI® apporte une 3ème dimension pour représenter et analyser le territoire à moyenne échelle. Historiquement calculée …

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  2. data.gouv.fr

    Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Apr 2019

    … code de la route en raison de leurs dimensions ou de leur masse sont soumis, en application de …

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  3. data.gouv.fr

    Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024

    … Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids autorisés par le code de la route. Le …

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  4. data.gouv.fr

    Arbres remarquables accessibles au public en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Jun 2026

    Les arbres remarquables de France sont des arbres vivants exceptionnels par leur âge, leurs dimensions, leurs formes, leur …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims.

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 7 Apr 2026

    … où la probabilité de présence de cavités grandes dimensions (crayères, galeries, caves …) est forte ; • Zone à risque élevé …

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  6. data.gouv.fr

    Éléments de fracture et d’obstacles à la circulation des espèces du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … voies de communication fracturantes dans une dimension régionale (routes et voies ferrées). Limites d’utilisation liées à l …

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  7. data.gouv.fr

    Grands ensembles de perméabilité identifiés dans le cadre du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Ils correspondent à des territoires présentant, chacun, une homogénéité (perceptible dans une dimension régionale) au regard des possibilités …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Oct 2026

    … Un appareil récent performant flamme verte 7 étoiles ou équivalent permet, s’il est correctement dimensionné et installé …

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  9. data.gouv.fr

    Transport - Itinéraire des convois de transport exceptionnel en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Jul 2017

    Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions …

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  10. data.gouv.fr

    Territoires labellisés "Grand Site de France" en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Les Grands Sites sont des territoires renommés pour leurs qualités paysagères, naturelles et culturelles, dont la dimension nationale …

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  11. data.gouv.fr

    Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025

    … égal à 1,36 mètre; - les caractéristiques maximales dimensionnelles et les modalité de franchissement des points singuliers sont …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Stratégies Locales de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 8 Dec 2025

    … L’objectif des stratégies locales est de mettre l’accent sur la dimension stratégique bien avant la programmation …

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  13. data.gouv.fr

    Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021

    … relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l …

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  14. data.gouv.fr

    Limite terre-mer - Département Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 27 Dec 2021

    … Dans sa dimension planimétrique, le produit Limite terre-mer est conçu pour une utilisation, de façon analogique, à …

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  15. data.gouv.fr

    Bornes de recharge électrique dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … électriques dans le cadre d’un projet de dimension nationale. De même, chaque opérateur doit déclarer auprès de …

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  16. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59

    DDTM NordUpdated 30 Aug 2023

    … 1/25000ème les plus récentes du département b) Dimensions des surfaces en couvert environnemental : - une largeur minimale de …

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  17. data.gouv.fr

    Bornes de recharge électrique dans le communauté d'agglomération Ardenne - Métropole

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … électriques dans le cadre d’un projet de dimension nationale. De même, chaque opérateur doit déclarer auprès de …

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  18. data.gouv.fr

    SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … L'assiette est constituée par une surface en trois dimensions dont l'altitude par rapport au sol varie …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Etablissements Publics Territoriaux de Bassin

    DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021

    … Chaque EPTB agit sur un territoire géographique qui a souvent une dimension interdépartementale, interrégionale, voire internationale. Il agit …

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  20. data.gouv.fr

    Réglementation - Navigation

    ShomUpdated 6 Jun 2025

    … navigable principale empruntée par les navires de grandes dimensions. Également route habituelle des navires à l’entrée ou …

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