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69 datasets for “dim”
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Zone d'érosion (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Apr 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Imperméabilisation des sols (maille INPN 10FR), données MTES 2012
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
L'imperméabilisation des sols désigne le recouvrement permanent d'un terrain et de son sol par un matériau …
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Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère
DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021
Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …
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Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Avis émis par le préfet de région, au titre de l'Autorité environnementale, sur les projets soumis à …
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC03 - Rance-Fresnaye État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… et 2021 (Bouet & Diméglio, 2023 ; Bajjouk _et al._, 2023 ; IDRA Bio & Littoral, 2021 ; Bouet & Diméglio, 2023 ; Nebout _et …
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Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Tracés (linéaire)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d …
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Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d …
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Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d …
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Le modèle numérique de terrain (MNT) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Feb 2018
La BD ALTI® apporte une 3ème dimension pour représenter et analyser le territoire à moyenne échelle. Historiquement calculée …
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Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Apr 2019
… code de la route en raison de leurs dimensions ou de leur masse sont soumis, en application de …
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Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024
… Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids autorisés par le code de la route. Le …
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Arbres remarquables accessibles au public en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Jun 2026
Les arbres remarquables de France sont des arbres vivants exceptionnels par leur âge, leurs dimensions, leurs formes, leur …
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DDT 70 - Aléas miniers Servance-Miellin
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
… et travaux inférieurs à 15 m de profondeur, - diminuer l'aléa effondrement localisé de moyen à faible sur …
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N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021
DDT Côte-d'OrUpdated 22 Oct 2020
… samedi et dimanche, plus les jours fériés. Toutefois, ces jours potentiels peuvent être différents en cas de dérogation …
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Plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 Nov 2017
… De façon non exhaustive, il vise à diminuer le trafic automobile, inciter aux transports collectifs et au covoiturage …
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Zonage réglementaire du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims.
DDT de la Marne (DDT51)Updated 7 Apr 2026
… où la probabilité de présence de cavités grandes dimensions (crayères, galeries, caves …) est forte ; • Zone à risque élevé …
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Éléments de fracture et d’obstacles à la circulation des espèces du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… voies de communication fracturantes dans une dimension régionale (routes et voies ferrées). Limites d’utilisation liées à l …
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Surfaces engagées en conversion en agriculture biologique (CAB) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… Cette mesure concourt à diminuer de façon globale l’utilisation des intrants chimiques dans l’agriculture et améliorer …
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