Skip to content
Open Data Finder

Search results for deviations

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Déviation d'Evreux au Sud-Ouest

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 26 May 2025

    Déviation d'Evreux au Sud-Ouest

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Points de fermeture et déviation selon les Plans Particuliers d’Intervention du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Oct 2026

    Points de fermeture et déviation des infrastructures de transport terrestre et fluvial autour des périmètres des établissements à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015

    Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022

    … Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Points de bouclage du PPI (Plan Particulier d'Intervention)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Postionnement des points de bouclage de la zone portuaire en cas de déclemenchement du PPI. Elément du PICS …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Sectionnement du réseau routier primaire du plan de gestion du trafic - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Nov 2022

    … usagers, la mise en place d'itinéraires de déviation ou de délestage, et la surveillance par les forces …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021

    … Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    L_AMENDEMENT_DUPONT_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 18 Jan 2023

    … axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du Code de la Voirie routière et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Jul 2024

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jun 2021

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 18 Sept 2024

    … axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021

    … Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomérations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 22 Aug 2023

    … axe des autoroutes, des voies express et des déviations et de soixante-quinze mètres de part et d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Secteurs soumis à l'application du L111-6 (inconstructibilité) autour du réseau des routes à grande circulation en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017

    … axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Nov 2023

    … axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

    DDT VaucluseUpdated 15 Nov 2024

    … axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“deviations” datasets · Open Data Finder