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19 datasets for “deviations”
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Déviation d'Evreux au Sud-Ouest
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 26 May 2025
Déviation d'Evreux au Sud-Ouest
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Points de fermeture et déviation selon les Plans Particuliers d’Intervention du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Oct 2026
Points de fermeture et déviation des infrastructures de transport terrestre et fluvial autour des périmètres des établissements à …
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Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …
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Points de bouclage du PPI (Plan Particulier d'Intervention)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Postionnement des points de bouclage de la zone portuaire en cas de déclemenchement du PPI. Elément du PICS …
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Sectionnement du réseau routier primaire du plan de gestion du trafic - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Nov 2022
… usagers, la mise en place d'itinéraires de déviation ou de délestage, et la surveillance par les forces …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
… Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …
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L_AMENDEMENT_DUPONT_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 18 Jan 2023
… axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du Code de la Voirie routière et …
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SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par …
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Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Jul 2024
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …
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Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jun 2021
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …
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Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 18 Sept 2024
… axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
… Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomérations …
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Bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 22 Aug 2023
… axe des autoroutes, des voies express et des déviations et de soixante-quinze mètres de part et d …
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Secteurs soumis à l'application du L111-6 (inconstructibilité) autour du réseau des routes à grande circulation en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017
… axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …
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Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Nov 2023
… axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …
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Routes à Grande Circulation (RGC) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT VaucluseUpdated 15 Nov 2024
… axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et …
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