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609 datasets for “determinant”
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Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
DDTM VendéeUpdated 21 Feb 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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ZNIEFF de type II en Corse
DREAL CorseUpdated 16 Jul 2024
**Zones Naturelles d’Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II - Circulaire du 14 mai 1991** Inventaire des …
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ZNIEFF de type I en Corse
DREAL CorseUpdated 16 Jul 2024
**Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de Type I - Circulaire du 14 mai 1991** Inventaire des …
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PAC SOUCHEZ
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
Étude de détermination des aléas inondation sur le bassin versant de la Souchez
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Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale du secteur d’Épernay
DDT de la Marne (DDT51)Updated 23 Nov 2020
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En …
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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 25 Jul 2025
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 9 Jun 2021
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l'Orconté - secteur Orconte à Frignicourt
DDT de la Marne (DDT51)Updated 23 Mar 2023
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En …
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IGP de type vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Mar 2018
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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IGP de type autre que le vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 3 Mar 2018
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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Carte communale - 2017 - 77
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 8 Jul 2017
… la sectorisation déterminée par la carte communale), les autres constructions, pour lesquelles la carte communale détermine les secteurs …
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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 6 Aug 2014
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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Zone submersion marine en vendée
DDTM VendéeUpdated 6 Jan 2017
Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002. Il y a …
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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté
DDT AveyronUpdated 23 Sept 2015
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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Enjeux surfaciques lors des inondation de l'Ouche
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Nov 2015
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones inondables pour différentes occurrences …
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Etat des lieux des masses d'eau souterraines réalisé en 2019 pour les SDAGE 2022-2027 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020
… Ces derniers ont été déterminés dans le cadre des états des lieux (EDL) des bassins Adour-Garonne et …
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Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Nov 2015
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour …
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Hydroecorégions de niveau 1 (HER-1)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 22 Apr 2024
… SANDRE Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement …
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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 8 Apr 2026
… C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un …
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