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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Carrières et dépôts de matériaux (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 1 Jul 2020

    Carrières et dépôts de matériaux (Savoie)

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  2. data.gouv.fr

    DDT 70 - Dépôts miniers de Servance-Miellin

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    Dans le cadre de l'étude concernant la révision des aléas menée par Géoderis, organisme public spécialisé dans …

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  3. data.gouv.fr

    Points de dépôt des sapins de Noël

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Points de dépôt des sapins de Noël lors de l'opération annuelle de collecte des sapins **Thématique **Evénements …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Sept 2014

    N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067

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  5. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) du dépôt de munitions de Canjuers (Chateaudouble, Montferrat)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 12 Feb 2024

    Le dépôt de munitions de Canjuers comprend des installations classées "Seveso seuil haut" exploités par l'établissement principal …

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  6. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    … PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) qui ne rentrent pas dans la …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Société Pétrolière de Dépot (SPD) à Mont-de-Marsan – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de …

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  8. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Société Pétrolière de Dépot (SPD) à Mont-de-Marsan – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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  9. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Jul 2026

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  10. data.gouv.fr

    PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La …

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  11. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT Raffinerie du midi (dépôt pétrolier) à Coignières - Département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022

    Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du dépôt pétrolier de la société …

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  12. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT TOTAL (dépôt pétrolier) à Gargenville – Département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022

    Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour de l’établissement pétrolier de la …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre de PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de recommandations sur le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    Pour les PPRT, l'article L515-16 et suivants du code de l'environnement prévoit que : « à l …

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  15. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  16. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole

    DDTM MancheUpdated 23 Mar 2026

    Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source …

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  17. data.gouv.fr

    Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  18. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  19. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Sept 2018

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) lié à la présence du Dépôt pétrolier de la Côte d’Azur (DPCA) sur la commune de Puget-sur-Argens (VAR)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Jul 2025

    La loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels …

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