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86 datasets for “dependance”
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Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
Propriétés bâties (locaux Majic3) - Partie d'évaluation Données issues des fichiers fonciers de la DGFiP et donnant pour …
- ARCGIS
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ERP - EHPAD - Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes https://datacarto.atlasante.fr/wfs
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- JSON
- CSV
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Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018
Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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N_POLICE_EAU_L_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019
… protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois …
- MAPINFO TAB
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Zone Sable et dunes OSM
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision dépend de la qualité de la saisie et de …
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Signalisation terrestre et fluviale et signalétique touristique présente sur les canaux de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… costarmoricaine) et canal du Blavet ainsi que les dépendances (rigoles, étangs, ...). On y trouve : - Les bornes kilométriques - La …
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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Jun 2018
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et …
- INCONNU
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Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 20 Oct 2016
… les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du Ministère du Ministère de l'Écologie, du Développement …
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Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… d’un projet local, dès lors qu’il dépend du ministère de la Transition écologique et de la …
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PPRN du Marais Audomarois - Axe de ruissellement du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Oct 2019
… La force du ruissellement dépend d’une combinaison de multiples facteurs : l’intensité des précipitations, la valeur de …
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Chaufferies des réseaux de chaleur en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Oct 2018
… La localisation des chaufferies n'est pas toujours possible, cela dépend des plans obtenus lors de l'étude …
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Classement_sonore_2012
DDTM MancheUpdated 5 Oct 2021
… fuseau autour de la voie dont la largeur dépend de la catégorie (10m pour la catégorie 5 à …
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classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024
… d'autre de son axe dont la largeur dépend du niveau de classement. Le lot de donnée contient …
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Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
… d’un titre l’y habilitant, occuper une dépendance du domaine public.... ". Les autorisations d’occupation temporaire du …
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Transport - Itinéraire des convois de transport exceptionnel en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Jul 2017
… aux routes, aux ouvrages d'art et aux dépendances du domaine public et, le cas échéant, l'itinéraire …
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Enveloppes de forte probabilité de présence de zones humides (EFPPZH) du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… La méthodologie de détermination dépend des SAGE. Elle se base en général sur un analyse topographique d’n …
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Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… zones rurales en déclin, les zones en crise dépendantes de la pêche et les quartiers urbains en difficulté …
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Equipements présents sur les canaux de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… ligérienne) et canal du Blavet ainsi que les dépendances (rigoles, étangs, ...). les mobiliers et équipements sont renseignés et …
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Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 May 2019
… L’aléa ne dépend que des conditions climatiques, hydrologiques et hydrauliques du site concerné. Par conséquent, la notion …
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EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 6 Sept 2023
Couche ajoutée le 19/08/2021 - comprend les communes hors 54 dépendant d'EPCI du 54 Mise à …
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