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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...)

    Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023

    Propriétés bâties (locaux Majic3) - Partie d'évaluation Données issues des fichiers fonciers de la DGFiP et donnant pour …

    • ARCGIS
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    ERP - EHPAD - Grand Est

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes https://datacarto.atlasante.fr/wfs

    • WMS
    • JSON
    • CSV
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018

    Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    N_POLICE_EAU_L_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019

    … protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zone Sable et dunes OSM

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    … Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision dépend de la qualité de la saisie et de …

    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Signalisation terrestre et fluviale et signalétique touristique présente sur les canaux de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … costarmoricaine) et canal du Blavet ainsi que les dépendances (rigoles, étangs, ...). On y trouve : - Les bornes kilométriques - La …

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Jun 2018

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et …

    • INCONNU
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  8. data.gouv.fr

    Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine

    DREAL Grand EstUpdated 20 Oct 2016

    … les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du Ministère du Ministère de l'Écologie, du Développement …

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  9. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … d’un projet local, dès lors qu’il dépend du ministère de la Transition écologique et de la …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN du Marais Audomarois - Axe de ruissellement du Marais Audomarois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Oct 2019

    … La force du ruissellement dépend d’une combinaison de multiples facteurs : l’intensité des précipitations, la valeur de …

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  11. data.gouv.fr

    Chaufferies des réseaux de chaleur en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Oct 2018

    … La localisation des chaufferies n'est pas toujours possible, cela dépend des plans obtenus lors de l'étude …

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  12. data.gouv.fr

    Classement_sonore_2012

    DDTM MancheUpdated 5 Oct 2021

    … fuseau autour de la voie dont la largeur dépend de la catégorie (10m pour la catégorie 5 à …

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  13. data.gouv.fr

    classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024

    … d'autre de son axe dont la largeur dépend du niveau de classement. Le lot de donnée contient …

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  14. data.gouv.fr

    Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023

    … d’un titre l’y habilitant, occuper une dépendance du domaine public.... ". Les autorisations d’occupation temporaire du …

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  15. data.gouv.fr

    Transport - Itinéraire des convois de transport exceptionnel en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Jul 2017

    … aux routes, aux ouvrages d'art et aux dépendances du domaine public et, le cas échéant, l'itinéraire …

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  16. data.gouv.fr

    Enveloppes de forte probabilité de présence de zones humides (EFPPZH) du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    … La méthodologie de détermination dépend des SAGE. Elle se base en général sur un analyse topographique d’n …

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  17. data.gouv.fr

    Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015

    … zones rurales en déclin, les zones en crise dépendantes de la pêche et les quartiers urbains en difficulté …

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  18. data.gouv.fr

    Equipements présents sur les canaux de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … ligérienne) et canal du Blavet ainsi que les dépendances (rigoles, étangs, ...). les mobiliers et équipements sont renseignés et …

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  19. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy de Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 May 2019

    … L’aléa ne dépend que des conditions climatiques, hydrologiques et hydrauliques du site concerné. Par conséquent, la notion …

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  20. data.gouv.fr

    EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 6 Sept 2023

    Couche ajoutée le 19/08/2021 - comprend les communes hors 54 dépendant d'EPCI du 54 Mise à …

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