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558 datasets for “deces”
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Classement_Bruit_Routes_Decembre2016
DDT SavoieUpdated 10 Jan 2017
Classement_Bruit_Routes_Decembre2016
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Classement_Bruit_RFF-Decembre2016
DDT SavoieUpdated 10 Jan 2017
Classement_Bruit_RFF-Decembre2016
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Atlas des Zones Inondables en crue décennale (Savoie)
DDT SavoieUpdated 3 Feb 2020
Atlas des Zones Inondables en crue décennale (Savoie)
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Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Mar 2025
Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023)
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Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025
DDT de la LoireUpdated 5 Mar 2026
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Décembre 2025
DDT Haute-MarneUpdated 2 Dec 2025
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Décembre …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Décembre 2024
DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Décembre …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Décembre 2023
DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Décembre …
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Les ports du Var dans le cadre du PAC submersion marine- Décembre 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Dec 2019
Zones portuaires sur les 27 communes littorales du Var. Ces secteurs d’identification des zones portuaires ont été …
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[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Inventaire, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente …
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Les côtes sableuses du Var dans le cadre du PAC submersion marine- Décembre 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Oct 2019
Côtes sableuses sur les 27 communes littorales du Var. Ces secteurs d’identification des côtes sableuses ont été …
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N_COURS_EAU_L_039 (validation du 02 décembre 2025)
DDT JuraUpdated 5 Jun 2026
… Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises …
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N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)
DDT JuraUpdated 19 Jan 2026
… Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre …
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Emission de gaz en mer de Marmara entre le 4 novembre et le 14 décembre 2009 (S. Dupré, 2015)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… entre le 4 novembre 2009 et le 14 décembre 2009. Ce jeu de données correspond à la figure …
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Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025
Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et …
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Analyse des données mensuelles de radiance satellite en cœur de nuit et des pratiques d’éclairage associées (de janvier 2014 à décembre 2024) en Bretagne
Région BretagneUpdated 6 Jun 2026
… Cette carte laisse apparaître les éléments suivants (en décembre 2024) : – Des extinctions totales ou partielles (zones en bleu …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Jul 2024
… La première génération de quartiers prioritaires en vigueur du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2023 a été …
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Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025
Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 …
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Zones d’extractions de sables coquilliers du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 1 Oct 2019
Zones d’extractions de sables coquilliers du Finistère Donnée mise à jour en décembre 2015
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Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 29 Dec 2022
La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre …
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