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87 datasets for “dac”
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Emprises des ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Dec 2022
Emprises des ZAE dans le Val-d'Oise
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Bassin versant de Bretagne (version région Bretagne)
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Contour des bassins versants hydrographiques de Bretagne.
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Bâtiments situés au sein d'une ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 20 Dec 2022
Bâtiments situés au sein d'une ZAE dans le Val-d'Oise
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Zones I et II fixant les périodes d'interdictions d'épandage de fertilisants de type II sur culture de maïs en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Zone d'interdiction d'épandage en Bretagne L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées …
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Zone d'alerte du Lézard des souches (Plan régional d'actions Centre-Val de Loire)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 11 Sept 2026
zone_alerte_lezard_des_souches
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L_ACCES_DPM_P_050
DDTM MancheUpdated 3 Feb 2025
Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l …
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Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
DREAL Grand EstUpdated 21 Mar 2025
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …
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Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Recensement des initiatives et démarches en cours de Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens …
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L_REJETS_P_050
DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025
Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de …
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L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050
DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025
Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche …
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Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 14 Dec 2022
Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle BDTOPO©IGN - Sélection des types : Industriel …
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Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier (version: Octobre 2026)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 16 Oct 2026
Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier. Cette base est …
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PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Zones humides / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Zones humides / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d …
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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison …
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Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'anguille en Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 28 Mar 2025
Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP …
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