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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021

    … DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …

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  2. data.gouv.fr

    Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)

    DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021

    Le Contrat de transition écologique (CTE) est un dispositif contractuel construit à l’échelle d’un ou plusieurs …

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  4. data.gouv.fr

    Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …

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  5. data.gouv.fr

    Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer …

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  6. data.gouv.fr

    Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Eléments linéaires faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d …

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  7. data.gouv.fr

    Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d …

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  8. data.gouv.fr

    Les contrats de transition écologique

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires …

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  9. data.gouv.fr

    Réglementation - Navigation

    ShomUpdated 6 Jun 2025

    … garde-côte (CGUSTA) - Zone de transbordement de cargaison (CTSARE) - Marque de distance (DISMAR) : marque indiquant les distances le …

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  10. data.gouv.fr

    Table départementale de l'origine du risque linéaire des PPR inondation dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023

    … DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021

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  11. data.gouv.fr

    Table départementale des périmètres surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jan 2024

    … à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas- source:DDT61/CPP/CTTN- validité: 02/09/2021

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022

    … ddt61/cpp/cttn - validité : 08/06/2022

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  13. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 6 Jan 2023

    … 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord_ct et coord_lb …

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  14. data.gouv.fr

    Parc naturel regional (PNR) d'Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Apr 2025

    … http://ct78.espaces-naturels.fr/parc-naturel-regional Les espaces naturels protégés en projet ne figurent pas dans …

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  15. data.gouv.fr

    Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 28 Jan 2026

    … http://ct78.espaces-naturels.fr/parc-naturel-regional Les parcs en projet ne figurent pas dans cette série …

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  16. data.gouv.fr

    Table départementale des zones réglementaires surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026

    … DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021

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  17. data.gouv.fr

    Zone réglementée d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022

    … ddt61/cpp/cttn - validité : 07/06/2022

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  18. data.gouv.fr

    Table départementale des enjeux ponctuels des PPR inondation dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023

    … DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021

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  19. data.gouv.fr

    Table départementale des enjeux surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023

    … DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021

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  20. data.gouv.fr

    Enjeu ponctuel d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022

    … ddt61/cpp/cttn - validité : 08/06/22

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