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29 datasets for “ct”
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Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021
… DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …
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[DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)
DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021
Le Contrat de transition écologique (CTE) est un dispositif contractuel construit à l’échelle d’un ou plusieurs …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …
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Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer …
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Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments linéaires faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d …
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Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d …
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Les contrats de transition écologique
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires …
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Réglementation - Navigation
ShomUpdated 6 Jun 2025
… garde-côte (CGUSTA) - Zone de transbordement de cargaison (CTSARE) - Marque de distance (DISMAR) : marque indiquant les distances le …
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Table départementale de l'origine du risque linéaire des PPR inondation dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023
… DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021
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Table départementale des périmètres surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jan 2024
… à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas- source:DDT61/CPP/CTTN- validité: 02/09/2021
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Périmètre d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022
… ddt61/cpp/cttn - validité : 08/06/2022
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Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 6 Jan 2023
… 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord_ct et coord_lb …
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Parc naturel regional (PNR) d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Apr 2025
… http://ct78.espaces-naturels.fr/parc-naturel-regional Les espaces naturels protégés en projet ne figurent pas dans …
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Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 28 Jan 2026
… http://ct78.espaces-naturels.fr/parc-naturel-regional Les parcs en projet ne figurent pas dans cette série …
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Table départementale des zones réglementaires surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026
… DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021
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Zone réglementée d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022
… ddt61/cpp/cttn - validité : 07/06/2022
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Table départementale des enjeux ponctuels des PPR inondation dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023
… DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021
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Table départementale des enjeux surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023
… DDT61/CPP/CTTN - validité : 02/09/2021
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Enjeu ponctuel d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022
… ddt61/cpp/cttn - validité : 08/06/22
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