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77 datasets for “cop”
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Copropriétés fragiles de classe D en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Mar 2023
… Son objectif est d'identifier les copropriétés et de les classer selon leur degré de fragilité (critères socio …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N001B6B5B8E16497897FE7B40F1696161
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- N911FBB28EEB140CEA0E07D9B42FCD5AF
- N8B23205A1F4C441C824DE6A36ECD0BCE
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Huître plate (Ostrea edulis) observée lors des campagnes scientifiques COPER (2005-2010) au sein des Pertuis Charentais (IFREMER, 2005-2010) - [Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les states de la campagne COPER ne couvrent pas la totalité de la surface des Pertuis, et par …
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Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… registre national d'immatriculation des copropriétés). Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année …
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- ZIP
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Périmètre de PPRN - PPRL Côte à falaise (copie de la table N_ non visible cause soucis réplication GCat)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 19 Aug 2026
… Périmètre de PPRN - PPRL Côte à falaise (copie de la table N_ non visible cause soucis réplication GCat …
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt …
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Imperméabilisation des sols (maille INPN 10FR), données MTES 2012
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
L'imperméabilisation des sols désigne le recouvrement permanent d'un terrain et de son sol par un matériau …
- OGC:OWS-C
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CORINE Land Cover - Occupation des sols en France
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Jun 2025
… Il est produit dans le cadre du programme européen d'observation de la terre **Copernicus** (39 États européens …
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- GÉOTIFF
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- +2
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Programme d'intérêt général
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022
… Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés Le Popac est un dispositif qui permet d’accompagner …
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COMMUNE_030
DDTM GardUpdated 29 Jan 2025
COMMUNE_030 Copie des données administratives communales de la couche ADMIN EXPRESS pour utilisation dans le module GEOIDE …
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Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens, pour le secteur résidentiel
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2021
… nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de …
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Recensement agricole 2020 par commune en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Nombre d’exploitations Otex SAU UGB (totaux, herbivores, non herbivores) PBS ETP Surfaces COP Surfaces prairies Surfaces cultures …
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N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310
DDT Côte-d'OrUpdated 10 Oct 2023
copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 …
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Disponibilité du Document d'Objectifs (DOCOB) Habitats en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Oct 2017
… Le document d’objectif est élaboré de manière concertée par le comité de pilotage (COPIL). Son montage prend …
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Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016
… Les OPAH et leurs déclinaisons (OPAH de renouvellement urbain, OPAH de revitalisation rurale, OPAH copropriétés, OPAH énergie et …
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L_POSTE_ELECTRIQUE_RTE_P_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 2 May 2018
… l'ensemble des postes électriques de propriété ou copropriété RTE. Les postes électriques reçoivent l’énergie électrique, la …
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Aléa fort de recul de trait de côte dans PPR Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Jun 2024
… La cartographie de cet aléa a été arrêtée en COPIL le 11/12/2015 et portée à connaissance …
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Aléa submersion marine dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +20cm
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Jun 2024
… La cartographie de cet aléa a été arrêtée en COPIL en octobre 2015 et portée à connaissance des …
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Aléa submersion marine dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +60cm
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 2 Jul 2024
… La cartographie de cet aléa a été arrêtée en COPIL en octobre 2015 et portée à connaissance des …
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Aléa submersion marine dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne, scénario +20cm
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 1 Dec 2021
… La cartographie de cet aléa a été arrêtée en COPIL le 11/12/2015 et portée à connaissance …
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Aléa submersion marine dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne, scénario +60cm
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
… La cartographie de cet aléa a été arrêtée en COPIL le 11/12/2015 et portée à connaissance …
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