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178 datasets for “conventional”
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Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2018
Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
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Convention d'utilisation temporaire
DDTM MancheUpdated 20 Aug 2025
Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés …
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Conventions, protocoles et plans d'actions sur les mers régionales
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Emprises géographiques et informations relatives aux différentes conventions de mer régionale, des protocoles qui y sont rattachés et …
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Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Nov 2017
La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux …
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Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements …
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Réserve naturelle conventionnelle de l'Etang vieux de Saclay en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Oct 2018
… Cette réserve naturelle a été créée via une convention signée le entre le ministère de la défense et …
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Classement sonore des infrastructures ferroviaires conventionnelles et à grande vitesse en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Jan 2012
Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement …
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Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des zones humides d'importance internationale selon la convention de Ramsar …
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Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
périmètre faisant l'objet d'une convention de portage immobilier avec l'EPF (établissement public foncier). Ces conventions …
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Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) du GRAND EST
DREAL Grand EstUpdated 15 Oct 2018
Une zone humide d'importance internationale selon la convention de Ramsar (RAMSAR) fait partie des espaces naturels protégés …
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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
… Les infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) concernées par cette fiche supportent un trafic supérieur à 30 000 passages …
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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
… Les infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) concernées par cette fiche supportent un trafic supérieur à 30 000 passages …
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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferrobiaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
… Les infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) concernées par cette fiche supportent un trafic supérieur à 30 000 passages …
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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
… Les infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) concernées par cette fiche supportent un trafic supérieur à 30 000 passages …
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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Mar 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …
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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Mar 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …
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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Mar 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …
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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Mar 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …
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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - carte de 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Mar 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …
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Zones RAMSAR en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 28 Apr 2023
Zones Humides d'Importance Internationale découlant de la Convention RAMSAR. L’objectif de la Convention de Ramsar est …
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