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Filtersdata.gouv.fr · WMS

10 datasets for “control facilities”

  1. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2021

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2023

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2024

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026

    … Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Zonage des contrats-type CAD - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    … qui peut être numérisée localement afin de faciliter les contrôles CAD ou pour l'évaluation des mesures agro …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Lieux d'observation et de surveillance des réseaux REPHY et REPHYTOX

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025

    … exportation), des plans nationaux de surveillance et de contrôle sont organisés par la Direction Générale de l'Alimentation …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Lieux d'observation et de surveillance du réseau ROCCH

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025

    … Il est donc plus un réseau de contrôle qu'un réseau patrimonial tel que l'était le RNO …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2021

    … Dans le cas où les agents chargés du contrôle de ces gisements et établissements constateraient un dépôt ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    RPG

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026

    … C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des aides PAC. Une version anonymisée …

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“control facilities” datasets · Open Data Finder