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40 datasets for “contribution”

  1. data.gouv.fr

    Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)

    Région BretagneUpdated 2 Sept 2026

    Ensemble des données issues du dépouillement des états de section du cadastre napoléonien en Bretagne. Ces données comprennent …

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  2. data.gouv.fr

    Les peuplements benthiques du golfe normanno-breton (Source Retière C., 1979) au 1/152000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Cette carte est extraite de la thèse de Christian Retière, intitulée "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques …

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  3. data.gouv.fr

    Avancement des Plans de Mobilité (PDM) en Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2026

    … de gaz à effets de serre, et la contribution du PDM aux engagements de la France en matière …

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  4. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  5. data.gouv.fr

    Répartition des peuplements benthiques dans la région de Roscoff (Source Cabioch L., 1968) au 1/50000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … de Louis Cabioch (1968, Station biologique de Roscoff) : "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques de la Manche …

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  6. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  7. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues intertidales

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … L’indice développé pour l'élément de qualité prend en compte : - la contribution de chaque ceinture à la …

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  8. data.gouv.fr

    Herbiers à Zostera marina sur Ré. Etat 2001-2003

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Cette information est incluse dans une contribution à la botanique de l’île de Ré publiée par P …

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  9. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 2 Sept 2019

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  10. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues intertidales

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … L’indice développé pour l'élément de qualité prend en compte : - la contribution de chaque ceinture à la …

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  11. data.gouv.fr

    Peuplements benthiques en Manche occidentale - Zone prélittorale (Source Cabioch L., 1968) au 1/180000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … thèse de Louis Cabioch (Station biologique de Roscoff) "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques de la Manche …

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  12. data.gouv.fr

    Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Apr 2022

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les ICHN …

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  13. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 15 Apr 2019

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  14. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jan 2021

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie.Les indemnités …

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  15. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  16. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  17. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 20 May 2015

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie.Les indemnités …

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  18. data.gouv.fr

    Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 21 Oct 2021

    … fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …

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  19. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 14 Apr 2025

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  20. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 12 Apr 2022

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