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40 datasets for “contribution”
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Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)
Région BretagneUpdated 2 Sept 2026
Ensemble des données issues du dépouillement des états de section du cadastre napoléonien en Bretagne. Ces données comprennent …
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Les peuplements benthiques du golfe normanno-breton (Source Retière C., 1979) au 1/152000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Cette carte est extraite de la thèse de Christian Retière, intitulée "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques …
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Avancement des Plans de Mobilité (PDM) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2026
… de gaz à effets de serre, et la contribution du PDM aux engagements de la France en matière …
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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Répartition des peuplements benthiques dans la région de Roscoff (Source Cabioch L., 1968) au 1/50000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… de Louis Cabioch (1968, Station biologique de Roscoff) : "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques de la Manche …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues intertidales
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… L’indice développé pour l'élément de qualité prend en compte : - la contribution de chaque ceinture à la …
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Herbiers à Zostera marina sur Ré. Etat 2001-2003
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Cette information est incluse dans une contribution à la botanique de l’île de Ré publiée par P …
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 2 Sept 2019
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues intertidales
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… L’indice développé pour l'élément de qualité prend en compte : - la contribution de chaque ceinture à la …
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Peuplements benthiques en Manche occidentale - Zone prélittorale (Source Cabioch L., 1968) au 1/180000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… thèse de Louis Cabioch (Station biologique de Roscoff) "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques de la Manche …
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Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Apr 2022
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les ICHN …
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Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Apr 2019
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jan 2021
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie.Les indemnités …
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Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 20 May 2015
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie.Les indemnités …
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Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 21 Oct 2021
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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Zones agricoles défavorisées dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie. Les indemnités …
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Zones agricoles défavorisées en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 12 Apr 2022
… fonctions environnementale et sociale qui en font une contributrice importante au développement durable de l'économie.Les indemnités …
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