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6,517 datasets for “conte”
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Conteneurs textiles
Brest métropoleUpdated 16 Mar 2026
Localisation des conteneurs textile sur Brest métropole. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée …
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Contours des feux de Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 21 Aug 2026
… Elle contient les contours de feux des années 1970 à 2025.
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L_EPA_CONTOURS_077
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jan 2017
L_EPA_CONTOURS_077
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Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021
… DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …
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servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
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Servitude PT2 (S) relative à la protection contre les obstacles - télécommunication (Savoie)
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
télécommunication - protection contre les obstacles
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Contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 May 2010
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
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Périmètres des futurs Contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 23 Dec 2025
… Agence Nationale de la Cohésion des Territoires https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/contrat-de-relance-et …
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Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Nov 2020
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067
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Zone de lutte contre le Cynips du Chataignier du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 12 May 2016
Zone de lutte contre le Cynips du Chataignier par type (en application de l’arrêté n° 2013-0900)
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 15 Apr 2019
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_026
- MAPINFO TAB
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Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
- INCONNU
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L_CONTOUR_MASSIFS_S_027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 5 Jan 2024
Couche des massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier
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L_CONTOUR_SOUSMASSIFS_S_027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 7 Nov 2019
Couche des sous-massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier
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Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Priorisation de l'équipement hydroélectrique des seuils pour rétablir la continuité écologique
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Seuils à potentiel hydroélectrique
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 11 Apr 2019
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_066
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Points de contrôle des eaux de baignade
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Points de contrôle officiels des eaux de baignade **Thématique **Hydrographie **Producteur **Brest métropole **Attributions **Source de données Brest …
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Contours des feux de forêts en Corse du Sud de 1949 à 1980
DDTM Corse-du-SudUpdated 5 Dec 2023
… Ces données cartographiques sont en lien avec la base de données PROMETHEE pour les contours de feux à …
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Contours des feux de forêts en Corse du Sud de 1981 à 1989
DDTM Corse-du-SudUpdated 5 Dec 2023
Contours des feux de forêt dans le département de la Corse du Sud depuis 1981 jusque 1989. Les …
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