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3,097 datasets for “constructions”
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Année de construction des batiments - Fichier Foncier
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 31 May 2022
Année de construction des batimets dans les ZAE
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Etablissements SIRENE F Construction sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Feb 2022
vue sur section NAF F Construction de la fiche https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog …
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle …
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle …
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Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
… Lapte faisant l'objet d'un arrêté les rendant constructibles de manière dérogatoire au regard des autres restrictions
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Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
… Chenreille faisant l'objet d'un arrêté les rendant constructibles de manière dérogatoire au regard des autres restrictions
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à …
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2000
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2002
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2001
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2006
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2004
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 1999
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2005
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2003
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …
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Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L …
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Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Nov 2026
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité . Le code …
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