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Filtersdata.gouv.fr · WMS

3,097 datasets for “constructions”

  1. data.gouv.fr

    Année de construction des batiments - Fichier Foncier

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 31 May 2022

    Année de construction des batimets dans les ZAE

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  2. data.gouv.fr

    Etablissements SIRENE F Construction sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Feb 2022

    vue sur section NAF F Construction de la fiche https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog …

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  3. data.gouv.fr

    Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle …

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  4. data.gouv.fr

    Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle …

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  5. data.gouv.fr

    Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023

    … Lapte faisant l'objet d'un arrêté les rendant constructibles de manière dérogatoire au regard des autres restrictions

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  6. data.gouv.fr

    Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023

    … Chenreille faisant l'objet d'un arrêté les rendant constructibles de manière dérogatoire au regard des autres restrictions

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  7. data.gouv.fr

    Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à …

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  8. data.gouv.fr

    Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 …

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  9. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2000

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  10. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2002

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  11. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2001

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  12. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2006

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  13. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  14. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  15. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2004

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  16. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 1999

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  17. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2005

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  18. data.gouv.fr

    Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2003

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010

    Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base …

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  19. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)

    DDT VaucluseUpdated 21 May 2026

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Nov 2026

    Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité . Le code …

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