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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Type de document d'urbanisme par commune en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025

    … Ces données sont extraites de l'application nationale SUDOCUH et consolidée par la direction aménagement de la DREAL …

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  2. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024

    … Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, consolidant les politiques nationales et territoriales …

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  3. data.gouv.fr

    Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    Traitement des RPG annuels consolidés de 2008 à 2013 pour obtenir les pertes de surfaces (voir procédure existante …

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  4. data.gouv.fr

    Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025

    … elles ne sont donc pas définitives au niveau communal, et pourront être consolidées au cours de l’élaboration …

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  5. data.gouv.fr

    Caractérisation des niveaux de nappe actuels DREAL Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Cette visualisation donne une indication de la tendance consolidée sur une période relativement longue, en atténuant les 'accidents …

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  6. data.gouv.fr

    Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    … des droits et restrictions d'usage. - Fiche descriptive consolidée à l'occasion de la réunion de juin 2005 …

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  7. data.gouv.fr

    Sites dits dégradés potentiels

    DDT VaucluseUpdated 3 Oct 2023

    … La liste consolidée de cette "Etude friches" est disponible à l’URL suivante : https://www.ecologie.gouv.fr …

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  8. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)

    DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015

    … Elle traite également de la consolidation des pôles de développement économique, de la préservation de l’environnement et …

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  9. data.gouv.fr

    Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn

    DDT TarnUpdated 5 Mar 2024

    … de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Cet …

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  10. data.gouv.fr

    Bassins hydrographiques fixant le cadre général des mesures sécheresse dans le département de l'Orne en 2018

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Oct 2025

    … http://www.orne.gouv.fr/IMG/pdf/20180208_ap_acs_consolide_cle2beadc.pdf, signé 2 juillet 2012 et …

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  11. data.gouv.fr

    Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    … à être permanents dans les Géobases. - Fiche descriptive consolidée à l'occasion de la CNV de juin 2005

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  12. data.gouv.fr

    Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025

    … elles ne sont donc pas définitives au niveau communal, et pourront être consolidées au cours de l’élaboration …

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  13. data.gouv.fr

    Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    … à être permanentes dans les Géobases. - Fiche descriptive consolidée à l'occasion de la CNV de juin 2005

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  14. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Aug 2024

    … Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Aug 2026

    … de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par …

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  16. data.gouv.fr

    Opération de revitalisation du territoire (ORT) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Oct 2024

    … de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Objectif …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)

    DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018

    … Elle traite également de la consolidation des pôles de développement économique, de la préservation de l’environnement et …

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  18. data.gouv.fr

    Zone de coeur du parc national des forêts

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024

    … une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre …

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  19. data.gouv.fr

    Réserve forestière intégrale du parc national des forêts

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024

    … une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre …

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  20. data.gouv.fr

    Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024

    … une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre …

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