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461 datasets for “consolide”
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[DREAL OCCITANIE] Type de document d'urbanisme par commune en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025
… Ces données sont extraites de l'application nationale SUDOCUH et consolidée par la direction aménagement de la DREAL …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
… Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, consolidant les politiques nationales et territoriales …
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Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
Traitement des RPG annuels consolidés de 2008 à 2013 pour obtenir les pertes de surfaces (voir procédure existante …
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Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025
… elles ne sont donc pas définitives au niveau communal, et pourront être consolidées au cours de l’élaboration …
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Caractérisation des niveaux de nappe actuels DREAL Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cette visualisation donne une indication de la tendance consolidée sur une période relativement longue, en atténuant les 'accidents …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
… des droits et restrictions d'usage. - Fiche descriptive consolidée à l'occasion de la réunion de juin 2005 …
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Sites dits dégradés potentiels
DDT VaucluseUpdated 3 Oct 2023
… La liste consolidée de cette "Etude friches" est disponible à l’URL suivante : https://www.ecologie.gouv.fr …
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Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015
… Elle traite également de la consolidation des pôles de développement économique, de la préservation de l’environnement et …
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Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn
DDT TarnUpdated 5 Mar 2024
… de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Cet …
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Bassins hydrographiques fixant le cadre général des mesures sécheresse dans le département de l'Orne en 2018
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Oct 2025
… http://www.orne.gouv.fr/IMG/pdf/20180208_ap_acs_consolide_cle2beadc.pdf, signé 2 juillet 2012 et …
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Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
… à être permanents dans les Géobases. - Fiche descriptive consolidée à l'occasion de la CNV de juin 2005
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Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025
… elles ne sont donc pas définitives au niveau communal, et pourront être consolidées au cours de l’élaboration …
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Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
… à être permanentes dans les Géobases. - Fiche descriptive consolidée à l'occasion de la CNV de juin 2005
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Aug 2024
… Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions …
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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Aug 2026
… de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par …
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Opération de revitalisation du territoire (ORT) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Oct 2024
… de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Objectif …
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Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)
DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018
… Elle traite également de la consolidation des pôles de développement économique, de la préservation de l’environnement et …
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Zone de coeur du parc national des forêts
DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024
… une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre …
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Réserve forestière intégrale du parc national des forêts
DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024
… une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre …
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Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts
DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024
… une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre …
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