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1,115 datasets for “complete”
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Réseau hydrographique complet du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 18 Jul 2016
Réseau hydrographique complet
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Région BretagneUpdated 9 Jul 2025
Agrégation de couches (AMORCES_CAD, LIEUDIT, CP.CadastralParcel, SUBFISCAL, CLOTURE, DETAIL_TOPO, HYDRO, VOIE_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE …
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Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron
DDT AveyronUpdated 23 May 2019
Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau …
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bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau
DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021
zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Feb 2025
… La présente couche est la limite entre les zones de cartographie complète et les zones de cartographie progressive.
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Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement
DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021
linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024
… La présente couche est la limite entre les zones de cartographie complète et les zones de cartographie progressive.
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Cartographie complète 2022 des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023
Mise à disposition au 1er janvier 2022 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2022) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Feb 2023
… La présente couche est la limite entre les zones de cartographie complète et les zones de cartographie progressive.
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Donnée visualisable à partir du 1/25000. Cette carte non interrogeable agrège toutes les données raster servies par …
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Cartographie complète des cours d'eau (2025) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025
… et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément …
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Cartographie complète des cours d'eau (2026) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025
Mise à disposition au 15 septembre 2025 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques …
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Cartographie complète des cours d'eau (2023) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023
… et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément …
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Enjeux surfaciques complets du PPRN du bassin versant de l'Arques - Seine-Maritime - Révision
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Aires définies par des arrêtés de protection de biotopes, en France (000), au 11/07/2025, complétées par le PCT au 28/11/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 28 Nov 2025
… geographique/ep/apb). Téléchargées le 14/12/2022. Complétées par la numérisation faite par la DDT28/SCCT/PCT …
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Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise
DDT AveyronUpdated 22 May 2019
… A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA …
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Le réseau ferré concerné par les couloirs sonores
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 2 Jul 2024
Données qui complètent les couloirs sonores en détaillant la catégorie de bruit de chaque tronçon ferré.
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Le réseau routier concerné par les couloirs sonores en 2011
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 3 Jul 2024
Données qui complètent les couloirs sonores en détaillant la catégorie de bruit de chaque tronçon routier.
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
… décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les massifs alpin et pyrénéen)- A compléter localement
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Capacité d'acceuil du réseau électrique
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Apr 2023
… Des données plus complètes et actualisées en continue sont disponibles sur https://www.capareseau.fr/
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