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Filtersdata.gouv.fr · WMS

67 datasets for “compensation”

  1. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022

    Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022

    Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Boisements compensateurs dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021

    « Le boisement compensateur est une obligation prévue par un acte juridique qui vise à maintenir ou à accroître …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019

    Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …

    • WMS
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

    • WMS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Surfaces BathyElli v2.1

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Le produit « Surfaces BathyElli v2.1 » contient la réalisation surfacique de la hauteur ellipsoïdale à la date de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • GLHI
    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Surfaces BathyElli v3.0

    ShomUpdated 5 Nov 2026

    Le produit « Surfaces BathyElli v3.0 » contient la réalisation surfacique de la hauteur ellipsoïdale à la date de …

    • GLHI
    • WMS
  13. data.gouv.fr

    Usines des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Mar 2026

    Dictionnaire des données : https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/api/records/953a39c4-ca1e-44ed-9003-713ec2307bf1/attachments …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Prises d'eau des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2025

    Barrages et prises des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes (dont limitrophes). Cette couche contient la position …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    … accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    … Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …

    • MAPINFO TAB
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  17. data.gouv.fr

    Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022

    … Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …

    • INCONNU
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    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts, par exemple, la décision d’un tracé …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018

    … En compensation, ils ont l'obligation de couvrir au moins 20% de la surface, de mettre en place …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jun 2019

    … Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …

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    • WFS
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