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67 datasets for “compensation”
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Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France
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Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Boisements compensateurs dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021
« Le boisement compensateur est une obligation prévue par un acte juridique qui vise à maintenir ou à accroître …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
- WMS
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
- WMS
- WFS
- ZIP
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
- WMS
- ZIP
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
- WMS
- WFS
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
- WMS
- WFS
- ZIP
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
- WMS
- WFS
- ZIP
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
- WMS
- WFS
- ZIP
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Surfaces BathyElli v2.1
ShomUpdated 30 Dec 2023
Le produit « Surfaces BathyElli v2.1 » contient la réalisation surfacique de la hauteur ellipsoïdale à la date de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- GLHI
- WMS
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Surfaces BathyElli v3.0
ShomUpdated 5 Nov 2026
Le produit « Surfaces BathyElli v3.0 » contient la réalisation surfacique de la hauteur ellipsoïdale à la date de …
- GLHI
- WMS
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Usines des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Mar 2026
Dictionnaire des données : https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/api/records/953a39c4-ca1e-44ed-9003-713ec2307bf1/attachments …
- UTF8
- WMS
- WFS
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Prises d'eau des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2025
Barrages et prises des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes (dont limitrophes). Cette couche contient la position …
- UTF8
- WMS
- WFS
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Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et …
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- WMS
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Zones agricoles défavorisées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
… Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
… Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …
- INCONNU
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Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts, par exemple, la décision d’un tracé …
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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018
… En compensation, ils ont l'obligation de couvrir au moins 20% de la surface, de mettre en place …
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- WMS
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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jun 2019
… Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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