Skip to content
Open Data Finder

Search results for community program

Filtersdata.gouv.fr · WMS

188 datasets for “community program”

  1. data.gouv.fr

    Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021

    Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015

    Territoires éligibles au titre des fonds structurels Objectif 2 (programme européen) Pour la période 2000-2006, les objectifs …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2024

    … Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) dans le département des Bouches-du-Rhône élargi aux communes de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026

    La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Programme CETIROISE : localisation des hydrophones (2022) - Points

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … dauphins communs, marsouins communs, rorquals communs, dauphins de Risso, globicéphales noirs. Afin de mieux les inventorier et de …

    • OGC:OWS-C
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    … commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat

    DDT VienneUpdated 14 Apr 2025

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Programmes Locaux de l'Habitat

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils départementaux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014

    … détailler les objectifs à la commune.Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … détailler les objectifs à la commune.Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018

    Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020

    … détailler les objectifs à la commune.Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“community program” datasets · Open Data Finder