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188 datasets for “community program”
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Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021
Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …
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Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
Territoires éligibles au titre des fonds structurels Objectif 2 (programme européen) Pour la période 2000-2006, les objectifs …
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Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2024
… Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) dans le département des Bouches-du-Rhône élargi aux communes de …
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Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026
La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique …
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Programme CETIROISE : localisation des hydrophones (2022) - Points
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… dauphins communs, marsouins communs, rorquals communs, dauphins de Risso, globicéphales noirs. Afin de mieux les inventorier et de …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
… commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes …
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Programme Local de l'Habitat
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programmes Locaux de l'Habitat
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils départementaux délégataires des …
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Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programmes locaux de l'habitat - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programme local de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014
… détailler les objectifs à la commune.Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas …
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Programme local de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… détailler les objectifs à la commune.Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
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Programme local de l'habitat de Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026
… Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …
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Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020
… détailler les objectifs à la commune.Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas …
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