Search results for community development
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897 datasets for “community development”
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Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025
… accompagner les plus petites communes dans la réalisation de leurs projets de développement. En décembre dernier, les noms …
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Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 31 Mar 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026
Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences …
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Grille de densité communale en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 22 Jul 2025
La grille de densité caractérise les communes en fonction de la répartition de la population sur leur territoire …
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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017
… ZRR : - pour les communes de montagne, en application de la loi de modernisation de développement et de protection …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE) du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Les zones de développement de l'éolien (ZDE) sont définies, sur proposition des communes concernées, en fonction des …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE) autorisée de la région Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2013
… Les zones de développement de l'éolien (ZDE) sont définies, sur proposition des communes concernées, en fonction des …
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Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Loi littoral - communes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025
Communes du littoral charentais où s’applique la loi du 3 janvier 1986 , dont l'objectif est de …
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Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020
… communes-en-zone-de-revitalisation-rurale-zrr Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE), en région Centre - Val de Loire (R24) : version de février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Apr 2016
… Les zones de développement de l'éolien (ZDE) sont définies, sur proposition des communes concernées, en fonction des …
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Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 8 Nov 2024
… La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais aussi de grands lacs …
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N_EPCI_2016_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2021
… des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres …
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Pays en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… autour d''un projet commun de développement ; un niveau privilégié de partenariat et de contractualisation qui facilite la …
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Communes des établissements Public de Coopération Intercommunales dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 May 2026
… des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
… Elles comprennent les communes ou parties de communes caractérisées par une limitation considérable des possibilités d'utilisation des …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE) (obsolete) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 24 Jul 2012
… La demande de ZDE est présentée par une ou plusieurs communes ou un EPCI à fiscalité propre ; l …
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Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 10 Feb 2020
… des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres …
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