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1,098 datasets for “collection”

  1. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

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  2. data.gouv.fr

    Structure des services publics d'assainissement collectif

    DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016

    Structure des services publics d'assainissement collectif

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  3. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2022

    … Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  4. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  5. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  7. data.gouv.fr

    Réseau transport collectif à long terme

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Réseau transport collectif à long terme Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en …

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  8. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 26 Apr 2024

    Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de …

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  10. data.gouv.fr

    Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024

    Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P) : hydrants, bornes, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC ponctuels …

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  11. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  12. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  13. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  15. data.gouv.fr

    Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024

    Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L) : chemin, route, piste, voie, etc. Couche résultante de l'agrégation des …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrage de protection collective surfacique (OPC_S)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 12 Sept 2024

    Ouvrage de protection collective surfacique (OPC_S) : aire débroussaillée, bande de débroussaillement, etc. Couche résultante de l'agrégation …

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  17. data.gouv.fr

    Tournée de collecte des déchets

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tournées de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets …

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  18. data.gouv.fr

    Tournées de collecte du tri sélectif : jour de passage

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tournées de collecte du tri sélectif **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …

    • ARCGIS
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  19. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Tournées de collecte des ordures ménagères : jour de passage

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tournées de collecte des ordures ménagères **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …

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    • SHP
“collection” datasets · Open Data Finder