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1,098 datasets for “collection”
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …
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Structure des services publics d'assainissement collectif
DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016
Structure des services publics d'assainissement collectif
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2022
… Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …
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Autorités organisatrices d'assainissement collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …
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Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …
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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …
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Réseau transport collectif à long terme
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Réseau transport collectif à long terme Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée
DDTM VendéeUpdated 26 Apr 2024
Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de …
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Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024
Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P) : hydrants, bornes, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC ponctuels …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024
Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L) : chemin, route, piste, voie, etc. Couche résultante de l'agrégation des …
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Ouvrage de protection collective surfacique (OPC_S)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 12 Sept 2024
Ouvrage de protection collective surfacique (OPC_S) : aire débroussaillée, bande de débroussaillement, etc. Couche résultante de l'agrégation …
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Tournée de collecte des déchets
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets …
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Tournées de collecte du tri sélectif : jour de passage
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte du tri sélectif **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Tournées de collecte des ordures ménagères : jour de passage
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte des ordures ménagères **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …
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