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89 datasets for “cog”
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ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG, ADMIN EXPRESS COG CARTO, ADMIN EXPRESS COG CARTO PE, ADMIN EXPRESS COG CARTO PLUS PE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 19 Oct 2026
Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG, ADMIN EXPRESS COG CARTO, ADMIN EXPRESS COG CARTO PE, et ADMIN …
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Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 13 …
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Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia
DDTM Corse-du-SudUpdated 26 Jul 2018
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Sagone approuvé le 13/01 …
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Zone réglementée du PPRI du bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Aléa feu de forêt sur la commune de Cogolin
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des …
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Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Coggia et Vico
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… bassin versant du Sagone sur les communes de Coggia et Vico. La carte d'aléas est le résultat …
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Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Sulpice-de-Cognac)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024
Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Sulpice-de-Cognac …
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Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018
… risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité …
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Lot de données de PPRN inondation en Charente (vallée de la Charente de Triac-Lautrait à Saint-Laurent-de-Cognac)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 29 Apr 2026
… Charente de Triac-Lautrait à Saint-Laurent-de-Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels …
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R111-3 de Cognet approuvé le 07/02/1979
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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R111-3 de Cognin-les-Gorges approuvé le 29/12/1989
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 4 Sept 2018
… risques naturels mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Cogolin (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 May 2018
Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune de Cogolin, lié à la présence …
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Zone d'aléa Mouvement de terrain - commune de COGNOCOLI-MONTICCHI
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Oct 2018
… intégrer le risque naturel sur la commune de COGNOCOLI-MONTICCHI. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque …
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Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Saint-Germain-en-Cogles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 May 2022
Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132 …
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Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …
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TI - Territoires d'industrie périmètre au 2022-11-28
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Feb 2023
TI - Territoires d'industrie , COG 2022 données au 28/11/2022
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Petites régions agricoles (PRA) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 5 Oct 2016
… Actualisation annuelle à partir des mises à jour du COG non assurées par le SCEES
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Petite région agricole (PRA) dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 May 2011
… Actualisation annuelle à partir des mises à jour du COG non assurées par le SCEES
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Couche du département d'Ille-et-Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Jul 2022
… ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données : 2021-05-19 MàJ METSSI …
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