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  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …

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  2. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Barrages de classe A, B et C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est établie selon le …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est établie selon le …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Conduites forcées de classe A, B, C et D en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    … du 29 décembre 2021 précisant les classes des conduites forcées visées à l'article R. 214-112-1 …

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  5. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Apr 2017

    Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau …

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  6. data.gouv.fr

    Enjeux forestiers en classes - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2024

    L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers …

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  7. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022

    … Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé …

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  8. data.gouv.fr

    Classes des zones maritimes

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté …

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  9. data.gouv.fr

    Barrages classés au titre de la sécurité des ouvrages en Auvergne Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Feb 2026

    Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler …

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  10. data.gouv.fr

    Barrages classés en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Jun 2019

    … On distingue 3 classes de barrages : - classe A : H 20 et H2 x V0,5 1 500 - classe …

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  11. data.gouv.fr

    Espaces Boisés classés ponctuels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

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  12. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés linéaires

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

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  13. data.gouv.fr

    Zone Inondée par Classes de Hauteurs d'eau de l'Ouche Amont

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Sept 2026

    Une ZICH (« Zone Inondée par Classes de Hauteurs d'eau ») est une cartographie produite par les services de …

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  14. data.gouv.fr

    AC2 - Sites classés - représentation ponctuelle - Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2022

    les sites classés représentés par un point à leur centroide

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  15. data.gouv.fr

    Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 15 Nov 2025

    Les massifs forestiers classés à risque feu de forêt (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF …

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  16. data.gouv.fr

    Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Feb 2024

    L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi avec …

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  17. data.gouv.fr

    Forêt - Bois classés à risque incendie dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Apr 2026

    Face à la montée du risque incendie en région Centre-Val de Loire, les massifs de Sologne et …

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  18. data.gouv.fr

    Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2022

    L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.

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  19. data.gouv.fr

    Communes vigilance sites classés

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 23 Sept 2020

    Vigilance pour les projets éoliens aux abords des sites classés. Cette couche liste les communes situées à 6 …

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  20. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé …

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