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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …

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  2. data.gouv.fr

    Les défibrillateurs sur le Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 7 Jul 2025

    … Pays de Brest et GéoDae (cf. attribut "SOURCE") Les entités en provenance de GéoDAE sont sélectionnées selon certains …

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  3. data.gouv.fr

    Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 15 Nov 2025

    Les massifs forestiers classés à risque feu de forêt (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF …

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  4. data.gouv.fr

    Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jun 2017

    … Les massifs forestiers (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002 …

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  5. data.gouv.fr

    ressources géologiques données novembre 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les 47 ressources identifiées en région PACA ont été classées selon 10 grands types (cf tableau pages 17 …

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  6. data.gouv.fr

    Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes, phase 1, dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 16 Dec 2019

    … un PPRN monorisque Retrait-Gonflement des Argiles (RGA). Cf doc technique "CIPN_Dossier_technique_v3.0", notamment pages …

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  7. data.gouv.fr

    Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015

    DDT CreuseUpdated 5 Dec 2023

    … avec option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 …

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  8. data.gouv.fr

    Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes)

    DDT DrômeUpdated 6 Oct 2021

    … 00001 du 27 septembre 2021 liste les communes (cf arrêté préfectoral et carte ci-joints) où un équipement …

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  9. data.gouv.fr

    Habitats marins du site Natura 2000 FR5300023 "Archipel des Glénan" (état 1976-2012) - programme CARTHAM [polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … biodiversité a décelé des anomalies attributaires et géométriques (cf. détail au paragraphe "Qualité des données\5:CONTROLE QUALITE …

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  10. data.gouv.fr

    Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes, phase 2, dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 28 Feb 2024

    … un PPRN monorisque Retrait-Gonflement des Argiles (RGA). Cf doc technique "CIPN_2_Dossier_Technique_v2.0", notamment …

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  11. data.gouv.fr

    Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL

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  12. data.gouv.fr

    Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL

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  13. data.gouv.fr

    3D - Découpage du territoire en dalles de 409,6m

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … bâtiments) ne sont pas disponibles pour ces dalles cf D3D_AUT_dalles820mx820m **Thématique **3D **Producteur **Brest métropole **Attributions …

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  14. data.gouv.fr

    Zones agricoles defavorisees en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016

    … nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf.directive n° 75/268/CEE). Ce sont des zones …

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  15. data.gouv.fr

    Défibrillateurs

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … GéoDae (cf. attribut "SOURCE") Les entités en provenance de GéoDAE sont sélectionnées selon certains critères : intégrés après novembre …

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  16. data.gouv.fr

    Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016

    … la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)

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  17. data.gouv.fr

    Regroupements d'équipements vélo sur le Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Sur le Pays de Brest, ces regroupements, aussi appelés "Pôles", sont validés par BTO (cf. champs commentaires). Sources …

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  18. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022

    … au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit …

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  19. data.gouv.fr

    Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de coulimer) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022

    … au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit …

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  20. data.gouv.fr

    Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016

    … la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)

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