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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Les défibrillateurs sur le Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 7 Jul 2025
… Pays de Brest et GéoDae (cf. attribut "SOURCE") Les entités en provenance de GéoDAE sont sélectionnées selon certains …
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Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne
DDT VienneUpdated 15 Nov 2025
Les massifs forestiers classés à risque feu de forêt (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF …
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Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jun 2017
… Les massifs forestiers (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002 …
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ressources géologiques données novembre 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Les 47 ressources identifiées en région PACA ont été classées selon 10 grands types (cf tableau pages 17 …
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Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes, phase 1, dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 16 Dec 2019
… un PPRN monorisque Retrait-Gonflement des Argiles (RGA). Cf doc technique "CIPN_Dossier_technique_v3.0", notamment pages …
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Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015
DDT CreuseUpdated 5 Dec 2023
… avec option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 …
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Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes)
DDT DrômeUpdated 6 Oct 2021
… 00001 du 27 septembre 2021 liste les communes (cf arrêté préfectoral et carte ci-joints) où un équipement …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR5300023 "Archipel des Glénan" (état 1976-2012) - programme CARTHAM [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… biodiversité a décelé des anomalies attributaires et géométriques (cf. détail au paragraphe "Qualité des données\5:CONTROLE QUALITE …
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Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes, phase 2, dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 28 Feb 2024
… un PPRN monorisque Retrait-Gonflement des Argiles (RGA). Cf doc technique "CIPN_2_Dossier_Technique_v2.0", notamment …
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL
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3D - Découpage du territoire en dalles de 409,6m
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… bâtiments) ne sont pas disponibles pour ces dalles cf D3D_AUT_dalles820mx820m **Thématique **3D **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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Zones agricoles defavorisees en Vendée
DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016
… nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf.directive n° 75/268/CEE). Ce sont des zones …
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Défibrillateurs
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… GéoDae (cf. attribut "SOURCE") Les entités en provenance de GéoDAE sont sélectionnées selon certains critères : intégrés après novembre …
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Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016
… la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)
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Regroupements d'équipements vélo sur le Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Sur le Pays de Brest, ces regroupements, aussi appelés "Pôles", sont validés par BTO (cf. champs commentaires). Sources …
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Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022
… au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit …
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Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de coulimer) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022
… au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit …
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Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016
… la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)
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