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10 datasets for “certified”
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Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …
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Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
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Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le …
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Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025
… La DDTM délivrent les titres et certificats nécessaires à la navigation de ceux-ci dans les eaux intérieures …
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Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Les restrictions s'appuient sur un certificat qualité de l'air (qui classe les véhicules selon leurs émissions …
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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… véhicules en fonction de leur vignette Crit'Air (certificat qualité de l'air qui classe les véhicules selon …
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Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026
… l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d …
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périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Oct 2026
… l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d …
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Nouvelle-Aquitaine : Communes impactées par une canalisation de transport de matières dangereuses (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jun 2026
… de toute demande de permis de construire ou certificat d'urbanisme accordé dans une zone située à une …
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