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Filtersdata.gouv.fr · WMS

12 datasets for “certification”

  1. data.gouv.fr

    Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …

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  2. data.gouv.fr

    Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …

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  3. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA

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  4. data.gouv.fr

    Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le …

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  5. data.gouv.fr

    Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025

    … La DDTM délivrent les titres et certificats nécessaires à la navigation de ceux-ci dans les eaux intérieures …

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  6. data.gouv.fr

    Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les restrictions s'appuient sur un certificat qualité de l'air (qui classe les véhicules selon leurs émissions …

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  7. data.gouv.fr

    Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … véhicules en fonction de leur vignette Crit'Air (certificat qualité de l'air qui classe les véhicules selon …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026

    … l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d …

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  9. data.gouv.fr

    périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Oct 2026

    … l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d …

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  10. data.gouv.fr

    BD FORET version 2

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2015

    … et du développement durable (gestion, incendie, ressource, approvisionnement, certification…) et intervient en appui de divers projets (aménagement du …

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  11. data.gouv.fr

    BD Forêt®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … et du développement durable (gestion, incendie, ressource, approvisionnement, certification…) et intervient en appui de divers projets (aménagement du …

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  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Communes impactées par une canalisation de transport de matières dangereuses (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jun 2026

    … de toute demande de permis de construire ou certificat d'urbanisme accordé dans une zone située à une …

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