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  1. data.gouv.fr

    Socio économie - Base permanente des équipements (BPE) en Loir-et-cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024

    Base permanente des équipements (BPE) en Loir-et-cher. Données BPE 2021 Élaborée à partir de différentes sources …

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  2. data.gouv.fr

    Pôles d'équipements en 2021 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 24 May 2023

    … Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle …

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  3. data.gouv.fr

    Pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 15 May 2025

    … Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle …

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  4. data.gouv.fr

    Pôles d'équipements en 2024 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 24 Sept 2025

    … Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle …

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  5. data.gouv.fr

    Pôles d'équipements en 2025 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 6 Aug 2026

    … Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle …

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  6. data.gouv.fr

    Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.

    DDT Haute-MarneUpdated 15 May 2023

    Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d …

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  7. data.gouv.fr

    Base permanente des équipements 2023 sur le département de la Haute-Marne.

    DDT Haute-MarneUpdated 15 May 2025

    Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2023. Elle répertorie un large éventail d …

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  8. data.gouv.fr

    Base permanente des équipements 2024 sur le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 23 Sept 2025

    Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2024. Elle répertorie un large éventail d …

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  9. data.gouv.fr

    Base permanente des équipements 2025 sur le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 6 Aug 2026

    Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2025. Elle répertorie un large éventail d …

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Nov 2025

    Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre de la Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Nov 2021

    … Arrêté du 13 juillet 2021 - BPTopo Millésime : 10/11/2021 Diffusion : Ouverte

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  12. data.gouv.fr

    Pôles de Service de proximité du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus …

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  13. data.gouv.fr

    Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026

    … de la Métropole de Lyon (ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service …

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  14. data.gouv.fr

    Pôles de Service intermediaires du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus …

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  15. data.gouv.fr

    Zonages Z1, Z2 et DREAL des silos, en Eure-et-Loir (28), au 24/11/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Nov 2022

    … Données fournies par la DDT28/SAUH/BPAT et la DREAL (MAJ au 24/11/2022). Données numérisées sur …

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  16. data.gouv.fr

    Massifs forestiers dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Feb 2023

    … http://bpatp.paca-ate.fr/

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  17. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans le département de l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    … DDT61/SEB/BPNE - validite : 01/01/2024

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  18. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    … DDT61/SEB/BPNE - validite : 01/01/2025

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  19. data.gouv.fr

    Zones de compétence en Assainissement collectif en 2022 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    … DDT61/SEB/BPNE - validite : 01/01/2022

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  20. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif en 2023 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024

    … DDT61/SEB/BPNE - validite : 01/01/2023

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