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  1. data.gouv.fr

    Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Aug 2026

    L’inscription d’un bien sur la Liste du patrimoine mondial et les obligations qui lui sont attachées …

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  2. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

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  3. data.gouv.fr

    Territoire de la MAEC CBEA (Climat, Bien-être et Autonomie) en élevages franciliens

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    L’objectif de la MAEC CBEA est d’augmenter l’autonomie alimentaire des élevages ruminants tout en limitant …

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  4. data.gouv.fr

    Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Aug 2019

    Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale …

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  5. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 8 Jan 2024

    Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France …

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  6. data.gouv.fr

    PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025

    Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 18 Dec 2025

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de …

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  7. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 13 Mar 2018

    … Les enjeux sont des objets représentant des personnes, biens, activités, zones habitées, éléments de patrimoine culturel ou environnemental …

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  8. data.gouv.fr

    Vulnérabilité des zones urbaines lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 13 Mar 2018

    … Les enjeux sont des objets représentant des personnes, biens, activités, zones habitées, éléments de patrimoine culturel ou environnemental …

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  9. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau à gestion domaniale

    DDT IndreUpdated 2 Dec 2009

    … cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens.

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  10. data.gouv.fr

    CS_Indices non localisés précisement

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026

    … Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

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  11. data.gouv.fr

    Communes des Deux-Sèvres à l'instant T

    DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019

    … Le nom est quant à lui celui de la commune actuel ou bien celui de la nouvelle commune …

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  12. data.gouv.fr

    PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 27 Apr 2017

    Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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  13. data.gouv.fr

    PPRL Pays des Olonnes - Enjeux surfaciques des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 27 Apr 2017

    Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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  14. data.gouv.fr

    PPRL de La Faute-sur-Mer - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 25 Aug 2017

    Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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  15. data.gouv.fr

    Abattoirs de volailles et de lagomorphes de la Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024

    … pour les transformer en carcasses destinées à l’alimentation selon des normes sanitaires et de bien être animal.

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  16. data.gouv.fr

    Forêt de protection (FP) - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 9 Apr 2024

    … Cette législation concerne aussi bien les forêts privées que les forêts publiques.

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  17. data.gouv.fr

    PPRL du TALMONDAIS - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 7 Mar 2017

    Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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  18. data.gouv.fr

    PPRL du TALMONDAIS - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 16 Jun 2017

    Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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  19. data.gouv.fr

    PPRi du Lay Aval - Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 15 Jun 2017

    Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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  20. data.gouv.fr

    PPRi du Lay Aval - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 27 Apr 2017

    Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …

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