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279 datasets for “avis”
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Exploitations avicoles de la Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 May 2024
L’aviculture correspond à l’élevage de volailles et d’oiseaux pour leur viande, leurs œufs mais aussi …
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PPRIF de Villeneuve-lès-Avignon (30)
DDTM GardUpdated 15 Jul 2015
Ensemble des JDD composant le PPRIF de Villeneuve-lès-Avignon ID GASPAR : 20050032
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les projets de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
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Porté à connaissance du risque inondation de la Durance sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon (84)
DDT VaucluseUpdated 1 Jun 2026
L_PAC_S_DURANCE_2026
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant …
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Les zones de nidification des espèces d’avifaune nicheuse sensible à l’éolien
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021
Est recensé l’ensemble des communes interceptant les tampons de la couche avifaune nicheuse sensible à l’éolien …
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Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
… l’environnement, ayant fait l’objet d’un avis de l’autorité environnementale (y compris tacite), depuis 2012.
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Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge …
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Les zones de nidification importantes des espèces d’avifaune nicheuse sensible à l’éolien
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021
Sont recensées les communes interceptant les tampons de la couche avifaune nicheuse sensible à l’éolien, sur la …
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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système …
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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement …
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Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) donne des avis …
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information …
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Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… L'avis de l'Ae porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière …
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Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… Le dossier est transmis à l’autorité environnementale qui rend un avis conforme sur l’absence de nécessité …
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PER d'Avignonet approuvé le 06/09/1985
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Nuisance - Plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Blois le Breuil en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Aug 2017
Plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Blois le Breuil
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Enjeux avifaune dans les sites Natura 2000 marins (Directive Oiseaux) de l'est des Côtes-d'Armor
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
L'Office Français pour la Biodiversité a confié en 2024 au GEOCA l'analyse des enjeux avifaune de …
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Emprise de la photo aérienne 1926
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emprise de la photo aérienne 1926 **Thématique **Fonds historique **Producteur **Brest métropole **Créateur **SIG Pays de Brest [**Fiche …
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