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31 datasets for “assisted”
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Quartiers administratifs de Brest - offre en assistantes maternelles
Brest métropoleUpdated 7 Jul 2025
Chiffres statistiques pour les 7 quartiers administratifs de Brest utiles pour l'offre d'assistantes maternelles démographie < 3ans …
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Petite enfance - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Structures et services liés à la petite enfance **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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Communes rurales – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Sept 2026
… La liste des communes rurales pouvant bénéficier de l’assistance technique du département est fixée par l’arrêté …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques
DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023
… Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles
DDT VaucluseUpdated 3 Apr 2024
… Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires
DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023
… Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …
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périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière
DDT YvelinesUpdated 7 Jan 2019
… En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL: Evolution et mutations 2000, 2008 et 2011/2012 v2 (BdOCSmutation2000-2008-20112012-CIGAL-v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Elles sont issues de la BdOCS CIGAL V2, elle même obtenue par photointerprétation assistée par ordinateur à partir …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …
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Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 26 Jan 2026
… l’État dans la base de données « gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques naturels et technologiques …
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Communes rurales de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022
… de « commune rurale », à l’instar de l’assistance technique mise à disposition par le département (article R …
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Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023
… En outre, les Maisons du Département mettent à votre disposition une assistance pour des actes administratifs comme l …
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Conventions, protocoles et plans d'actions sur les mers régionales
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Le PNUE fournit une assistance technique et une coordination pour aider les États membres à mettre en œuvre …
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