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  1. data.gouv.fr

    Quartiers administratifs de Brest - offre en assistantes maternelles

    Brest métropoleUpdated 7 Jul 2025

    Chiffres statistiques pour les 7 quartiers administratifs de Brest utiles pour l'offre d'assistantes maternelles démographie < 3ans …

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  2. data.gouv.fr

    Petite enfance - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Structures et services liés à la petite enfance **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …

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  3. data.gouv.fr

    Communes rurales – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 Sept 2026

    … La liste des communes rurales pouvant bénéficier de l’assistance technique du département est fixée par l’arrêté …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques

    DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023

    … Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles

    DDT VaucluseUpdated 3 Apr 2024

    … Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023

    … Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le …

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  12. data.gouv.fr

    périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière

    DDT YvelinesUpdated 7 Jan 2019

    … En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …

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  13. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL: Evolution et mutations 2000, 2008 et 2011/2012 v2 (BdOCSmutation2000-2008-20112012-CIGAL-v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Elles sont issues de la BdOCS CIGAL V2, elle même obtenue par photointerprétation assistée par ordinateur à partir …

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  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    … En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …

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  15. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    … En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …

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  16. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    … En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau …

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  17. data.gouv.fr

    Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 26 Jan 2026

    … l’État dans la base de données « gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques naturels et technologiques …

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  18. data.gouv.fr

    Communes rurales de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022

    … de « commune rurale », à l’instar de l’assistance technique mise à disposition par le département (article R …

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  19. data.gouv.fr

    Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023

    … En outre, les Maisons du Département mettent à votre disposition une assistance pour des actes administratifs comme l …

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  20. data.gouv.fr

    Conventions, protocoles et plans d'actions sur les mers régionales

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Le PNUE fournit une assistance technique et une coordination pour aider les États membres à mettre en œuvre …

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“assisted” datasets · Open Data Finder