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12 datasets for “assignment”
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …
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Masses d’eau souterraines - Etat et Objectifs des masses d’eau
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2016-2021
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Etat et objectif des plans d'eau dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2022
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2022-2027.
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Etat et objectif des masses d'eau souterraine affleurante dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2022
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2022-2027.
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Etat et objectif des masses d'eau cotière dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2022
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2022-2027.
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Etat et objectif des masses d'eau de transition dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2022
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2022-2027.
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Etat et objectif des rivières dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2022
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2022-2027.
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Etat et objectif des masses d'eau souterraine de l'albien en Beauce - bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2022
… de la masse d’eau et les objectifs qui lui ont été assignés dans le SDAGE 2022-2027.
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Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 20 Jul 2023
… période 1980-1985) et l'objectif de qualité assigné à chacun. - En 1996, l'élaboration des SDAGE a …
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AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022
… desserte en eau potable des populations pour y assigner des objectifs de reconquête de la qualité des eaux …
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Campagnes aériennes de recensement de la mégafaune - Observations digitales - Années 1 et 2 (2023-2025) - Lot 5 de MIGRATLANE [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Evaluation de la confiance dans l’assignation du label « species_co » (1 : certain, 2 : probable, 3 : possible) calf …
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Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jun 2023
… approbation de son PLUi le 24/01/2023. Assignan et Prades-sur-Vernazobres passent de instruction DDTM34 à …
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