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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

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  2. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

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  3. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 15 Nov 2024

    Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  4. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026

    Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  5. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  6. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  7. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  8. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  9. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026

    Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  10. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage d'urbanisme des documents d'urbanisme du Puy de Dôme assemblés à l'échelle départementale - Mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026

    Assemblage départemental des zones d'urbanisme issues des cartes communales, PLU, PLUi du Puy-de-Dôme publiées sur …

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  12. data.gouv.fr

    Assemblage de toutes les descriptions des plans de prévention des risques naturels (PPRI et PPRMT) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2021

    N_DOCUMENT_PPRN_S_019.shp Assemblage de toutes les descriptions des plans de prévention des risques naturels …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPR Inondation de la Haute-vienne - assemblage départemental

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation, ainsi que …

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  14. data.gouv.fr

    Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2017

    Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des …

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  15. data.gouv.fr

    Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Feb 2015

    Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille …

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  16. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Mar 2017

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux …

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  17. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations linéaires des CC numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    … CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette …

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  18. data.gouv.fr

    Assemblage des Zonages des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    Dans ce jeu de données figure l'assemblage des zonages réglementés des plans locaux d'urbanisme (PLU) et …

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  19. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    … CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette …

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  20. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations surfaciques des CC numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    … CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette …

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