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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Zones relevant de la protection des intérêts de la défense nationale au titre de la recherche scientifique marine

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones définies par l'arrêté du 15 décembre 2022 portant création des zones relevant de la protection des …

    • OGC:OWS-C
    • WFS
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    BD TOPO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026

    La BD TOPO® version 3.5 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire …

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    • WMTS
    • +2
  3. data.gouv.fr

    Emplacements des sites classés de type surfacique sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Mar 2011

    … le préfet de département, la réalisation de tous travaux tendant à modifier ou détruire l'aspect du site.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … autres impacts, sur la physico-chimie ou les peuplements piscicoles, mais cet aspect n'est pas exposé ici].

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    Le site inscrit constitue une garantie minimale de protection en soumettant tout changement d'aspect du site à …

    • WMS
    • WFS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Sites classés en région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Nov 2026

    … Dans le périmètre d’un site classé, toute modification de l’état ou de l’aspect des lieux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Sites classés en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 25 Sept 2023

    … Toute modification de leur aspect nécessite une autorisation préalable du Ministre de l’Écologie, ou du Préfet de …

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … tous travaux tendant à modifier ou détruire l’aspect du site. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … tous travaux tendant à modifier ou détruire l’aspect du site. Cette ressource décrit les générateurs surfaciques des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

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    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites classés

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … d'une autorisation pour toute modification de l'aspect d'un site (travaux d'urbanisme, remembrement, abattage d …

    • WMS
    • WFS
    • SHAPE
  16. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

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    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2

    DDTM MancheUpdated 17 Jun 2026

    … tous travaux tendant à modifier ou détruire l’aspect du site. Cette ressource décrit les générateurs surfaciques des …

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  18. data.gouv.fr

    Hydroecorégions de niveau 2 (HER-2)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 22 Apr 2024

    … Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode …

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  19. data.gouv.fr

    * Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024

    … déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires …

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  20. data.gouv.fr

    Hydroecorégions de niveau 1 (HER-1)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 22 Apr 2024

    … Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode …

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