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  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022

    Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …

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  2. data.gouv.fr

    Hydrologie Bretagne : archives données de débit

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Hydrologie Bretagne : archive des débits moyens journaliers antérieurs à l'année hydrologique courante (les données correspondant à l …

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  3. data.gouv.fr

    Forêt - Propriétés Forestières Nationales IGN-IFN 2017 en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Jul 2017

    Propriétés Forestières Nationales ____________________________________ IFN :Inventaire Forestier National

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  4. data.gouv.fr

    Archive - Périmètre du PPRi Vallée de la Loire, Val de Sully

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 Dec 2024

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  5. data.gouv.fr

    Eau - Borne kilométrique Loire en 1848 en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    Borne kilométrique Loire en 1848

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  6. data.gouv.fr

    Archive - Enjeux du PPRi de la vallée de la Loire, Val de Sully

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 Dec 2024

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  7. data.gouv.fr

    Culture, loisirs - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Lieux de création et de diffusion culturelle et de loisirs **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain …

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  8. data.gouv.fr

    Archives Aléas du PPRi de la vallée de la Loire, Val de Sully

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 Dec 2024

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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  9. data.gouv.fr

    Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2017

    … Pour l'Ille-et-Vilaine, il faut au préalable ouvrir le site des archives départementales(http://archives-en …

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  10. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … Les anciens CUCS (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver.

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  11. data.gouv.fr

    Tempêtes: Dommages côtiers recensés en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    … Les impacts recensés (à partir de données existantes, d'archives et d'articles de presse) peuvent être soit …

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  12. data.gouv.fr

    N_carenage_P_056_2020

    DDTM MorbihanUpdated 6 Sept 2021

    … livraison aux services dans un fichier SHP pour poursuivre la mise à jour. Archivée pour l'année 2020

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département des Landes - 2016 à 2021

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016

    … par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée. Archive - Secteurs avant 2016

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  14. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022

    … 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois …

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  15. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois …

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  16. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois …

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  17. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …

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  18. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015

    … Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …

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  19. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015

    … Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …

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  20. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016

    … affectés par le bruit à l’intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité. Archive - Avant 216

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